Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 11Prudhomme, 1792 - France |
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Page 281
L'assemblée a paffé à l'ordre du jour . Séance du mercredi soir . Elle a été ouverte par un rapport du comité de législation , sur le réglement à faire , par l'assemblée , pour l'ordre & l'accélération de ses travaux ...
L'assemblée a paffé à l'ordre du jour . Séance du mercredi soir . Elle a été ouverte par un rapport du comité de législation , sur le réglement à faire , par l'assemblée , pour l'ordre & l'accélération de ses travaux ...
Page 482
L'af semblée a passé à l'ordre du jour . Cependant des lettres de Rennes explicatives des faits ayant été lues , sur la proposition de M. Tardiveau , on a renvoyé le tout au comité militaire . Grand nombre d'articles sur les invalides ...
L'af semblée a passé à l'ordre du jour . Cependant des lettres de Rennes explicatives des faits ayant été lues , sur la proposition de M. Tardiveau , on a renvoyé le tout au comité militaire . Grand nombre d'articles sur les invalides ...
Page 559
L'assemblée a passé à l'ordre Sur le rapport d'un membre du comité des domaines , l'assemblée , après avoir décrété l'urgence , adopte les dispositions fuivantes « A dater de la publication du présent décret , les biens des ci - devant ...
L'assemblée a passé à l'ordre Sur le rapport d'un membre du comité des domaines , l'assemblée , après avoir décrété l'urgence , adopte les dispositions fuivantes « A dater de la publication du présent décret , les biens des ci - devant ...
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