Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 11Prudhomme, 1792 - France |
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Un long rapport de M , Mofneron a suivi cette discussion ; il a propoté un projet de décret pour assurer la liberté de la circulation : l'ajournement a été décrété . On a repris la discussion sur les quarante soldats de Château - Vieux ...
Un long rapport de M , Mofneron a suivi cette discussion ; il a propoté un projet de décret pour assurer la liberté de la circulation : l'ajournement a été décrété . On a repris la discussion sur les quarante soldats de Château - Vieux ...
Page 185
Sur le fonds de 150,000 livres , ordonné par le décret du 20 février 1791 ; & en conformité dudit décret que de celui du 18 août dernier , il sera payé par le payeur des dépenses diverses : - “ 1 ° . La lomme de 3600 livres aux ...
Sur le fonds de 150,000 livres , ordonné par le décret du 20 février 1791 ; & en conformité dudit décret que de celui du 18 août dernier , il sera payé par le payeur des dépenses diverses : - “ 1 ° . La lomme de 3600 livres aux ...
Page 515
L'ordre du jour étoit la discussion du projet de décret sur le féquestre des biens des émigrés . M. Lamarque eft monté à la tribune pour combattre la proposition de décréter l'urgence , & pour prouver que le décret ne devoit pas être ...
L'ordre du jour étoit la discussion du projet de décret sur le féquestre des biens des émigrés . M. Lamarque eft monté à la tribune pour combattre la proposition de décréter l'urgence , & pour prouver que le décret ne devoit pas être ...
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