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" En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et valoir ce que de droit. "
Pajol: général en chef - Page 420
by comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874
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Mémoires sur les événemens qui ont précédé la mort de Joachim Ier, roi des ...

Dominique-César Franceschetti - Kingdom of the Two Sicilies - 1826 - 264 pages
...irréprochable , tranquille et aimant le bon ordre. » En foi de quoi, pour rendre hommage à la vérité, nous lui avons délivré le présent certificat pour lui servir et valoir en ce que de raison. ' » liasiia , le 28 août 18'6. A » Jucheron Saiul•Denis, colonel , chef d'état-major...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1833 - 772 pages
...morue , reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il transporte directement à • En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 v Vu pour li:°alùalïon ik signature d A le tS l'oida net...
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Collection Complete des Lois, Decretts

Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 pages
...reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il exporte directement à de la pèche de En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour M-rvir ce que de raiton. Fait à Saint-Pierre de Terre-Neure, le l' r u. par le commandant de la colonie,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1834 - 720 pages
...c]u,intité de morue , reconnue par nous de bonne ijualilc et bien conditionnée , il exporte directement à En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à Saint-Pierre de Terre-Neuve , le fu par le commandant de fa colonie...
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Biographie historique et artistique de J. C. de Meulemeester, de Bruges ...

Edmond de Busscher - Engravers - 1838 - 158 pages
...honneur la PREMIÈRE MÉDAILLE DE Dzssur , au trimestre de Vendémiaire an IX. En foy de quoi j'ai délivré le présent certificat pour lui servir et valoir ce que de raison. A Paris au Palais des Arts, ce Vendredy le 13 Vendémiaire an XIII. REKOU. $%&f&RF&$&$^ -".r...
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Nouveau Manuel de la police de France: (Manuels-Roret)

P. Truy - 1839 - 304 pages
...réfugié à... profeition de...( marié et père de... enfantt agit de...), réside rue... depuis... En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir à recevoir le subside accordé aux réfugiés politiques. Et ont, le requérant et les témoins,...
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Formulaire à l'usage des consulats: suivi d'un appendice contenant le tarif ...

Alexandre Jehan Henry Clercq - Diplomatic and consular service, French - 1848 - 686 pages
...français sur le folio... du registre matricule des Français, tenu en la Chancellerie de notre Consulat. En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit. A..., le... Par M. le Consul : Le Chancelier, (Signature. } Tî0...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1852 - 1368 pages
...quantité de morue, reconnue par nous de bonne qualité et bien conditionnée, il transporte directement à En foi de quoi, nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 Vu pour légalisation de ta signature de M. A le 18 PECHE DE...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 410-476

France - Law - 1852 - 1340 pages
...quantité de morue, reconnue par nous de bonue qualité et bien conditionnée, il transporte directement à En foi de quoi, nous lui avons délivré le présent certificat pour servir ce que de raison. Fait à le 18 . Vu pour légalisation de i-.i signature de M. A le 18 DOUANES....
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Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires: suivi ..., Volume 1

Alexandre Jehan Henry Clercq - Conflict of laws - 1861 - 534 pages
...français sur le folio.. . du registre matricule des Français, tenu en la Chancellerie de notre Consulat. En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit. A..., le... N* d'ordre. . . Par M. le Consul : Le Consul, N- du Tarif...
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