 | Johann Caspar Bluntschli - International law - 1870 - 508 pages
...nr.icle continuera, après l'occupation par IVnnenii, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...une courte durée en cas de nécessités militaires. Convention addit. de 18C8, art. I". 588 Les personnes désignées à l'article précédent pourront,... | |
 | 1871 - 542 pages
...Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à dormir, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...le moment de ce départ, qu'il ne pourra toutefois différcrque pour une courte durée, en cas de nécessités militaires. C'est dans la guerre actuelle,... | |
 | Achille Morin - International law - 1872 - 618 pages
...donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blesses de l'ambulance ou de l'bèpital qu'il dessert. — Lorsqu'il demandera à se retirer,...toutefois différer que pour une courte durée, en cas de necessités militaires. Art. 2. Des dispositions devront être prises par les puissances belligérantes,... | |
 | 1872 - 752 pages
...réponse à l'art. 2 additionnel de 1868, dans lequel on' lit que : des dispositions devront être prises pour assurer au personnel neutralisé tombé entre...mains de l'armée ennemie, la jouissance intégrale dt son traitement. Si donc ce n'est qu'au personnel officiel que son traitement peut être garanti,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1873 - 714 pages
...Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...prises par les Puissances belligérantes pour assurer BU personnel neutralisé, tombé entre les mains de l'armée ennemie, la jouissance intégrale de son... | |
 | Gustave Moynier - Geneva Convention - 1873 - 74 pages
...Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, des soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...commandant des troupes occupantes fixera le moment de son départ, qu'il ne pourra toutefois différer que pour une courte durée, en cas de nécessités... | |
 | Ludwig Karl Aegidi - 1874 - 820 pages
...la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital 'liril dessert. ; Lorsqu'il demandera à se retirer, le commandant...une courte durée en cas de nécessités militaires. Article 2. Des dispositions devront être prises par les Puissances belligérantes pour assurer au... | |
 | Johann Caspar Bluntschli - International law - 1874 - 566 pages
...précédent continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...occupantes fixera le moment de ce départ, qu'il ne pourra tontefois différer que pour une courte durée en cas de nécessités militaires. 1. Convention addit.... | |
 | Medicine - 1874 - 810 pages
...soins aux malades et aui blessés de l'ambulance ou de l'hôpital qu'il dessert. Lorsqu'il demandera a se retirer, le commandant des troupes occupantes fixera...le moment de ce départ, qu'il ne pourra toutefois ditférer que pour une courte durée, en cas de nécessités militaires. A»T. 2. Des dispositions... | |
 | Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital...départ, qu'il ne pourra toutefois différer que pour une court* durée en .cas de nécessités militaires. Art. 2. Des dispositions devront être prises par... | |
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Le personnel désigné dans l'article deux de la Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital qu'il dessert. Lorsqu'il demandera à... 
