Actes, memoires, & autres pieces authentiques concernant la Paix d'Utrecht, Volume 3chez Guillaume vande Water, et Jacques van Poolsum, 1714 - Treaty of Utrecht |
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... Charles III . comme Duc de Lotbiers , de Brabant & c . A Leurs Exc . Milord Evêque de de Bristol , & Milord Comte de Strafford . P. 373 . Le même Memoire presenté par les dits Depurez de Brabant c . à L. H. P. les Etats Generaux des ...
... Charles III . comme Duc de Lotbiers , de Brabant & c . A Leurs Exc . Milord Evêque de de Bristol , & Milord Comte de Strafford . P. 373 . Le même Memoire presenté par les dits Depurez de Brabant c . à L. H. P. les Etats Generaux des ...
Page 3
... Charles Ferdinand , Comte de Inhuyfen & de Kniphuyfen , Seigneur de Wreedewold & Députez dans leur Aflemblée de la part des Etats de Gueldre , de Hollande & Westfrise , de Zeelande , d'Utrecht , de Frife , de Groningue & Ommelanden ...
... Charles Ferdinand , Comte de Inhuyfen & de Kniphuyfen , Seigneur de Wreedewold & Députez dans leur Aflemblée de la part des Etats de Gueldre , de Hollande & Westfrise , de Zeelande , d'Utrecht , de Frife , de Groningue & Ommelanden ...
Page 9
... Charles II . les a poffedez , ou dû poffeder conformément au traité de Ryswick , fans que la Majefté Très - Crê- tienne , ni le Prince , ou les Princes fes Alliez , s'en refervent aucuns droits , ou3 prétentions directement ni ...
... Charles II . les a poffedez , ou dû poffeder conformément au traité de Ryswick , fans que la Majefté Très - Crê- tienne , ni le Prince , ou les Princes fes Alliez , s'en refervent aucuns droits , ou3 prétentions directement ni ...
Page 23
... Charles II . , fuivant les inventaires qui en feront fournis ; que la Ville & Citadelle de Lille , la Ville d'Aire , avec le Fort François , Bethune & St. Ve- nant , feront rendues avec les Canons , Ar- tillerie , Boulets , Armes ...
... Charles II . , fuivant les inventaires qui en feront fournis ; que la Ville & Citadelle de Lille , la Ville d'Aire , avec le Fort François , Bethune & St. Ve- nant , feront rendues avec les Canons , Ar- tillerie , Boulets , Armes ...
Page 37
... Charles II . , ou qui feroit pareille- ment accordé à toute autre Nation trafi- quante .. Et qu'auffi long - tems que les Roys d'Ef pagne n'accordent pas d'autres avantages à toutes les Nations trafiquantes , le Com merce & la ...
... Charles II . , ou qui feroit pareille- ment accordé à toute autre Nation trafi- quante .. Et qu'auffi long - tems que les Roys d'Ef pagne n'accordent pas d'autres avantages à toutes les Nations trafiquantes , le Com merce & la ...
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Common terms and phrases
Abaffi Affemblée ainfi auffi auroit avoit c'eft caufe cauſe Châlon chofe Comte Confeil d'Etat d'Utrecht difpofer difpofition Duc de Saint Duché de Bar dudit Duffen Eftoit Eglife enfans etiam étoit falut fans fçavoir fecond felon feparé fera feront fervir feulement Fideicommis figné foient foit folemnelle fomme font fous fubftitution fufdit fufdite fuivant fujets Généraux des Provinces-Unies gneur Grande-Bretagne Héritier Imperiale Item Jean d'Anjou jefté jufques juftice ladite laiffe ledit lefdits lefquels Maifon Majefté Très-Chrêtienne maniére Marquifat Meffieurs ment Miniftres Monfieur le Duc n'eft Naffau néceffaire Ordinis paffé Païs Païs-bas perfonne perpetuel Philibert de Châlon Plénipotentiaires plufieurs poffeder poffeffion Pont à Mouffon pré préfent Traité Prince d'Orange Principauté d'Orange Province d'Utrecht Provinces-Unies Pruffe Puiffances puiffe quæ quod Ratification reftitution René René de Châlons rente Sabionette Saint Pierre Seigneurs Etats Généraux Sieur Spanbroek Teftament Teftateur tems tion toûjours Traité de Paix Tranffylvanie Utrecht Vaffal