...de. fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, U largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixée par le ministre des travaui publics ou le préfet, suivant les cas, en tenant compte des circonstances...

...d'un cliemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route nu le ch«ciin g mn ظ I b K <ӊ Z 9 7 4 ۳ ] &z uH ap" ) \ c ...) 5Fm|3 d$ < Ӈ # r T =P} sҔ V> ~ f ! M qs z «être* v ••,,„,, pour la route nationale, à sept mètre» 7"',<><i) pour la route départementale,...

...de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale ou d'un chevin vicinal, In largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fuée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales; mais cette largeur ne pourra,...

...de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, lu largeur entre les parapets du pont qui supportera...largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à 8 mètres pour la roule impériale, à 7 mètres pour la route départementale, à 5 mètres pour un...

...le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route iwpériale «u départementale, ou d'un cuemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui...ou le chemin sera fixée par l'administration, en lea«ut compte des circonstances locales ; mais celle largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure...

...moins. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'âne route nationale ou départementale , ou d'un chemin vicinal , la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route , ou le chemin , soi.i lure au moins à huit mètres (8 me: ) pour la route nationale , à sept mètres (5 met ) pour...

...Lorsque le cbemin de fer devra passer au-dessous d'une route impérialeou départementale ou d'un cbemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le cbemin sera fixée par l'administration, eu tenant compte des circonstances locales; mais cette largeur...

...moins. Art. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une routa royale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets...du pont qui supportera la route ou le chemin sera égale à celle du pont correspondant sur le canal de l'Oureq. L'ouverture du pont entre les culées...

...10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une roule royale ou départementale, ou d un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fixe'e au moins à huit mètres (8m) pour une route royale, à sept mètres (7">) pour une route départementale,...

...moins. 10. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route rovale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route on le chemin sera fixée au moins à huit mètres (8m) pour les routes royales, à sept mètres pour...