Traité de la jurisdiction ecclésiastique contentieuse, ou Théorie et pratique des officialités, et autres cours ecclésiastiques pour les procédures civiles. Ouvrage [by I. Moly de Brézolles] revu, Volume 1 |
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... Juge d'E- glife ? Aufrerius , de poteftate Judicis Ecclefiaftici ; & fur la Clémentine 1 , de officio Judicis ordinarii , eft entré dans un grand détail à ce fujet 5 mais dans plufieurs points il eft oppofé à la ... Juges d'Eglife.
... Juge d'E- glife ? Aufrerius , de poteftate Judicis Ecclefiaftici ; & fur la Clémentine 1 , de officio Judicis ordinarii , eft entré dans un grand détail à ce fujet 5 mais dans plufieurs points il eft oppofé à la ... Juges d'Eglife.
Page 8
... Juge d'Eglife vouloit en connoître . On peut demander , fi ces termes de l'art . 4 de l'Ordonnance , & Si on doit en- autres pures fpirituelles & Ecclefiaftiques doivent être pris dans la même tendre à la rigueur rigueur ; enforte que ...
... Juge d'Eglife vouloit en connoître . On peut demander , fi ces termes de l'art . 4 de l'Ordonnance , & Si on doit en- autres pures fpirituelles & Ecclefiaftiques doivent être pris dans la même tendre à la rigueur rigueur ; enforte que ...
Page 9
... Juges , tant en ce qui dé- pend du poffeffoire ès caufes fpirituelles ès cas qu'il pourroit » échoir , ( 2 ) finon qu'il y eût rebellion , en faifant exécution » de laquelle rebellion le Juge d'Eglife ne pourra connoître . رو L ...
... Juges , tant en ce qui dé- pend du poffeffoire ès caufes fpirituelles ès cas qu'il pourroit » échoir , ( 2 ) finon qu'il y eût rebellion , en faifant exécution » de laquelle rebellion le Juge d'Eglife ne pourra connoître . رو L ...
Page 12
... Juges dEglift à régard , des laïques . XII . Coppétence des Jage d'Eglife fur laiques Offi- cres d'Eglife . ou la réferve de ces queftions en particulier n'eft pas expreffe , elle leur eft contestée par les Cours féculieres , fur le ...
... Juges dEglift à régard , des laïques . XII . Coppétence des Jage d'Eglife fur laiques Offi- cres d'Eglife . ou la réferve de ces queftions en particulier n'eft pas expreffe , elle leur eft contestée par les Cours féculieres , fur le ...
Page 13
... d'Eglife , foit pour les conteftations mues au fujet les élections des de ... Juge d'Eglife prend connoiffance de Piaftitation , ou deftitution d'un ... Eglife Paroiffiale de Vabres , & ordonné que les anciens rendroient compte pardevant ...
... d'Eglife , foit pour les conteftations mues au fujet les élections des de ... Juge d'Eglife prend connoiffance de Piaftitation , ou deftitution d'un ... Eglife Paroiffiale de Vabres , & ordonné que les anciens rendroient compte pardevant ...
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Common terms and phrases
acte adreffés affignation ainfi appel comme d'abus Archidiacres Arrêt du Parlement audit auffi avoit c'eft caufes Chapitre chofes ci-deffus Clercs commiffion comparoir compétence Concile Concile de Trente conclufions Confeil conféquence confidéré configner connoiffance connoître conteftations Cours féculieres déclaré Décrétales Défendeur défenfes Demandeur dépens devant le Juge difpenfe difpofition Diocéfain Diocefe Dioceſe dudit Eglife étoit Evêques faifant faint fans fecond feront fervir feulement Févret ficial fieur Curé figné fignifié foient foit fomme font fous fpirituelles fuivant fujet fuppliant Greffier Huiffier Juge d'Eglife Juge féculier Juges Royaux Jurifdiction contentieufe Jurifprudence l'appel l'Evêque l'inftance l'Official l'Ordonnance l'ufage ladite Sentence laiffé laïques ledit fieur lefdits lefquels mandeur Marguilliers mariage matieres Mémoires du Clergé menfis n'eft néceffaire nullité obferver Official Ordonnance paffé Pape pardevant Parlement d'Aix paroît perfonne perfonnelles plufieurs poffeffion poffeffoire préfent premiere procéder procédures promeffes Promoteur queftion raifon rapporte Refcrits reffort regiftres requête tence tion دو