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" Je jure de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse qui m'est confiée , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée... "
Histoire de la constitution civile du clergé (1790-1801) ... - Page 57
by Ludovic Sciout - 1881
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1790 - 468 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 14

France - 1790 - 600 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 42

France assemblée nat - 1789 - 446 pages
...après y avoir été admis , il a juré de veiller avec soin sur les fidèles de la Paroisse qui lui est confiée , d'être fidèle à la Nation , à la- Loi et au Roi , et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par 3e Roi , et en...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 12

France - 1790 - 468 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1790 - 442 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 9

France - 1790 - 418 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 20

France - 1791 - 648 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1791 - 482 pages
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 43

France assemblée nat - 1789 - 516 pages
...obligations civiques et mes fonctions curiales ou eclésiastiques ; d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblee Nationale , et acceptée par le Roi. Signé TRANNOY, Curé de Rozoy, Département de l'Oile...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale

France - 1791 - 508 pages
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