 | France - France - 1815 - 1208 pages
...arrivé. S'il AET. g. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront (•changées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 25 Mars de l'an de grâce 1815. {LS) Le Prince DE METTERNICH. Baron... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 482 pages
...„-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le .-'_l'an de grâce 17 février mil huit cent quatorze. Signé... | |
 | A. D. B. Monier - France - 1815 - 378 pages
...OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y ont apposé le cachet de... | |
 | 1816 - 424 pages
...jointes, sera rati'ie en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le teriïie de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. Fn foi...respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs arme». i'';iit à Paris , le 20 novembre , l'an de grâce mil huit cent quinze. Signé, RICHELIEU,... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...ultérieure. 17. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, ce premier mars, l'an de grâce mil-huiteent quatorze. (Signé) LS... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont sigife', et y ont apposé le cachet de... | |
 | 1817 - 442 pages
...<e Le présent traité sera ratifié par Leursdites MM., et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus tôt, si faire se peut. » « En foi de quoi, nous soussignés, munis des pleins pouvoirs de SMT Ch. et de SM Danoise,... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...conventions qui y sont jointes , sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. (i) Acte relatif :. la distribution des états vacant» par la dissolution de l'empire de Buonaparte.... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Great Britain - 1820 - 418 pages
...l'espace de six mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 26 Septembre, 1816. Signé CASTLEREAGH, (LS) CASTELCICALA, (LS) ARTICLE SEPARE ET ADDITIONNEL. Pour... | |
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Londres dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le quinze de novembre, l'an de grâce mil huit cent Irente... 
