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Deux voitures pour les grands officiers militaires; Quatre voitures pour les députations italiennes ; Trois voitures pour les ministres ;

Avant la dernière voiture des ministres, une voiture pour quatre membres de la consulte, et une voiture pour le vice-président et le ministre des relations. extérieures de la république italienne;

Une voiture pour le grand chambellan, le grand écuyer et le grand maître des cérémonies;

Une voiture pour les quatre princes de l'Empire grands dignitaires;

La voiture de S. M., dans laquelle étoient l'Empereur et les princes ses frères;

Les colonels - généraux de la garde à cheval aux portières;

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Les aides-de-camp et les écuyers à cheval autour de la voiture;

Le maréchal Moncey à cheval derrière la voiture; Les pages derrière et devant;

Une voiture pour le grand maréchal, le grand veneur et deux chambellans de S. M.

Une salve d'artillerie annonça l'arrivée de l'Empereur au Sénat.

Le président, les grands officiers du Sénat et vingtquatre sénateurs vinrent à la porte extérieure du palais recevoir S. M.:

L'Empereur, après s'être reposé dans les appartemens préparés pour le recevoir, se rendit à la salle des séances.

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Le cortége, précédé par la députation du Sénat, marchoit dans l'ordre suivant :

Les huissiers,

Les héraults d'armes,

Les pages,

Les aides des cérémonies,

Le maître des cérémonies,

Les aides-de-camp

Les grands officiers militaires,

Les députations italiennes,

Les membres de la consulte,

Les ministres, au milieu desquels étoient le viceprésident et le ministre des relations extérieures de la république italienne ;

Le grand maréchal, le grand écuyer et le grand maître des cérémonies;

Les princes de l'Empire, grands dignitaires ;
Les princes de la famille impériale ;

L'Empereur;

Les deux colonels-généraux de la garde de service, ayant à leur droite le grand chambellan, et à leur gauche le grand veneur;

Derrière eux,

la garde;

les deux autres colonels-généraux de

Enfin, les chambellans et les écuyers,

A l'arrivée du cortége, tous les sénateurs se tinrent levés et découverts.

Les huissiers de S. M. se placèrent aux portes. Deux héraults de chaque côté du parquet. Le chef entre les messagers du Sénat.

Le vice-président de la République italienne, sur une chaise; et les membres de la consulte et des députations italiennes, sur les premiers rangs de chaises des sénateurs.

A la droite et à la gauche du trône et une marche

plus bas, les princes de la famille impériale et les princes de l'Empire grands dignitaires.

Au-dessous d'eux, à droite sur des gradins, les ministres ; à gauche, les grands officiers militaires.

Au pied du trône à droite, le grand chambellan sur un tabouret; à gauche, le grand écuyer et le grand maître des cérémonies, aussi sur des tabourets.

Derrière l'Empereur, les colonels - généraux de la garde de service, le grand maréchal et le grand

veneur.

Derrière eux, les chambellans et les écuyers. Les aides-de-camp formoient la haie debout sur les degrés du trône.

Les pages, assis sur les marches du trône.

Le maître des cérémonies plus bas que le grand maître et à portée de lui.

Les aides des cérémonies derrière le maître des cérémonies.

L'Empereur élant assis, tout le monde se couvrit. Le grand maître des cérémonies prit les ordres de S. M.

Lorsque l'Empereur parla, tout le monde se dé

couvrit.

Le cortége retourna dans le même ordre qu'à l'arrivée.

Il suivit la rue de Tournon, celle des QuatreVents, la rue des Fossés-Saint-Germain, la rue de Thionville, le quai de la Monnaie, le quai Voltaire, le pont des Tuileries et le Carouzel. ❤

Des salves d'artillerie annoncèrent le départ de l'Empereur du Palais du Sénat, et son arrivée à celui des Tuileries.

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CHAPITRE XII.

Du Conseil d'Etat.

Extrait du sénatus-consulte du 16 floréal

an 10..

Es conseillers d'état n'excèderont jamais le nombre de cinquante.

Le Conseil d'État se divise en six sections..

Les ministres ont rang, séance et voix délibérative au Conseil d'État.

Extrait du sénatus-consulte organique du 28 floréal an 12.

Du Conseil d'État.

Lorsque le Conseil d'État délibère sur les projets de lois ou sur les réglemens d'administration publique, les deux tiers des membres du Conseil en service ordinaire doivent être présens.

Le nombre des Conseillers d'État présens ne peut être moindre de vingt-cinq.

Le conseil d'état se divise en six sections; savoir:
Section de la législation,

Section de l'intérieur,

Section

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Lorsqu'un membre du Conseil d'État a été porté pendant cinq années sur la liste des membres du Conseil en service ordinaire, il reçoit un brevet de Conseiller d'Etat à vie.

Lorsqu'il cesse d'être porté sur la liste du Conseil d'État en service ordinaire ou extraordinaire, il n'a droit qu'au tiers du traitement de Conseiller d'État.

Il ne perd son titre et ses droits que par un jugement de la haute-cour impériale, emportant peine afflictive ou infamante.

Extrait du décret impérial relatif aux cérémonies publiques, etc., du 24 messidor

an 12.

Des honneurs militaires à rendre aux Conseillers d'État.

Les Conseillers d'État en mission recevront dans les chefs-lieux des départemens où leur mission les appellera, d'après les ordres que le ministre de la guerre donnera, les honneurs attribués aux sénateurs lors de leur première entrée dans leur sénatorerie.

Il leur sera rendu dans les autres places de l'arrondissement où ils seront en mission, les honneurs fixés pour les sénateurs.

Les sentinelles feront face, et présenteront les armes à tout Conseiller d'État qui passera à leur portée

revêtu de son costume.

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