| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ET INVIOLABLE TRINITÉ. JLiES Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris Je 30 mai i8i4> s'étant réunies à Vienne , en conformité de l'article...dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...appartiennent; et que ladite gazette n'a pas données. , • * i - '. • en conformité de l'article 5a de cet acte, avec les princes et Etats leurs alliés...dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe étoit restée à la suite de la dernière... | |
| Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...puissances qui ont signé le traité conclu à Paris c,ucrj§le 3o mai iSi 4, s'étant réunies à Vienne pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangements nécessaires à la pacification générale, etc. , ont autorisé leurs plénipotentiaires à conclure... | |
| Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 3o mai 1 8 1 4) s'étant réunies à Vienne pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangements nécessaires à la pacification générale , etc. , ont autorisé leurs plénipotentiaires à conclure... | |
| Germany statutes - 1822 - 606 pages
...s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les Princes et États Leurs Alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe étoit restée à la suite de la dernière... | |
| August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 590 pages
...s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 3a de cet acte, avec les Princes et États leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit traité; et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires pour l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la... | |
| Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes et états leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était i. restée à la suite de la... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 428 pages
...s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 3a de cet acte, avec les princes et états leurs alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 426 pages
...i8i4,s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes et états leurs alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par Tétat dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière... | |
| Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes et états leurs alliés, pour compléter les dispositions dudit traité, et pour y ajouter les arrangemens rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était i. restée à la suite de la... | |
| |