Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congres de Cambray inclusivement, Volume 1 |
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... Villages de Lehem , Merzhaufen & Kirch- zarten , & avec tous leurs Droits , Archives , Papiers & Documens écrits , lefquels y ont été trouvez lorfque S. M. T. C. s'en eft mi- fe dernierement en poffeffion foit qu'ils foient encore fur ...
... Villages de Lehem , Merzhaufen & Kirch- zarten , & avec tous leurs Droits , Archives , Papiers & Documens écrits , lefquels y ont été trouvez lorfque S. M. T. C. s'en eft mi- fe dernierement en poffeffion foit qu'ils foient encore fur ...
Page 13
Jean Rousset de Missy. le de Landau avec fes dépendances , confiftant dans les Villages de Nufdorff , Damheim & Queichem avec leurs Bans , ainfi que le Roi Très - Chrêtien en jouiffoit avant la Guerre , demeure fortifiée à Sa Majefté ...
Jean Rousset de Missy. le de Landau avec fes dépendances , confiftant dans les Villages de Nufdorff , Damheim & Queichem avec leurs Bans , ainfi que le Roi Très - Chrêtien en jouiffoit avant la Guerre , demeure fortifiée à Sa Majefté ...
Page 49
... Villages , ou des Maisons , auprès dudit pofte , ni ne souf- friront point aucun établiffement de Pêcheurs , ou d'y faire des Eclufes à la Mer . Et promettent de plus Leurs Hautes Puiffan- ces , que fi elles trouvent bon de faire ...
... Villages , ou des Maisons , auprès dudit pofte , ni ne souf- friront point aucun établiffement de Pêcheurs , ou d'y faire des Eclufes à la Mer . Et promettent de plus Leurs Hautes Puiffan- ces , que fi elles trouvent bon de faire ...
Page 50
... village de Bouchaute ( aux intereffez des Eclufes duquel on permet de les remet- tre où elles ont été ci - devant ) & dudit Bou- chaute , on ... Villages & Polder de Doel , comme auffi les Polders Villa- Recueil Hiftorique d'Actes ,
... village de Bouchaute ( aux intereffez des Eclufes duquel on permet de les remet- tre où elles ont été ci - devant ) & dudit Bou- chaute , on ... Villages & Polder de Doel , comme auffi les Polders Villa- Recueil Hiftorique d'Actes ,
Page 51
Jean Rousset de Missy. Villages & Polder de Doel , comme auffi les Polders de Ste . Anne & Keteniffe . Et comme en tems de guerre il fera befoin pour plus de fûreté de former des inondations par les Eclufes entre les Forts de la Marie ...
Jean Rousset de Missy. Villages & Polder de Doel , comme auffi les Polders de Ste . Anne & Keteniffe . Et comme en tems de guerre il fera befoin pour plus de fûreté de former des inondations par les Eclufes entre les Forts de la Marie ...
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ainfi Alteffe Royale apartenances Articles auffi auront avoit Barriere Canton de Berne Capitaine caufe cedez ceffion chofes ci-deffus Commiffaires conclu Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Espagne Dannemarc defdites Villes defdits dudit eft convenu étoient étoit fans fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement figné florins foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté l'Empereur ladite laiffer ledit lefquels Longwy louable Canton Maifon Majefté de Suede Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres mois néceffaire paffer Païs Pais-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder Pomeranie pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftituez ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile Suiffe tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Très-Chrétienne Troupes Utrecht Vaiffeaux Villes Anfeatiques دو