Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congres de Cambray inclusivement, Volume 1 |
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Page xiii
... entierement toutes les circonftances ? Etoit - il de l'in- térêt & de la tranquillité de l'Europe , de faire de Charles III . devenu Empereur un fecond Charles - Quint , ou plûtôt un Prince encore plus puiffant que ce formi- dable ...
... entierement toutes les circonftances ? Etoit - il de l'in- térêt & de la tranquillité de l'Europe , de faire de Charles III . devenu Empereur un fecond Charles - Quint , ou plûtôt un Prince encore plus puiffant que ce formi- dable ...
Page 5
... entierement abolies de maniere que tout ce que P'un pourroit demander & pretendre fur l'autre à cet égard foit entierement oublié . III . Les Traitez de Weftphalie , de Nime- gue & de Ryfwick font confiderez comme la Bafe & le Fondement ...
... entierement abolies de maniere que tout ce que P'un pourroit demander & pretendre fur l'autre à cet égard foit entierement oublié . III . Les Traitez de Weftphalie , de Nime- gue & de Ryfwick font confiderez comme la Bafe & le Fondement ...
Page 6
... entierement & dans l'état où elle eft à prefent , avec les Greniers , Arfenaux , Fortifications , Rem- parts , Murailles , Tours & autres Edifices pu- blics & particuliers , & toutes les Dependan- ces fituées à la droite du Rhin ...
... entierement & dans l'état où elle eft à prefent , avec les Greniers , Arfenaux , Fortifications , Rem- parts , Murailles , Tours & autres Edifices pu- blics & particuliers , & toutes les Dependan- ces fituées à la droite du Rhin ...
Page 7
... entièrement rafez aux depens du Roi T. C. , fans qu'ils puif- fent être rétablis ci - après par l'un ou par l'au- tre Parti . Lefquelles ceffion , démolition des Places & Fortifications ci - deffus énoncées feront faites dans les termes ...
... entièrement rafez aux depens du Roi T. C. , fans qu'ils puif- fent être rétablis ci - après par l'un ou par l'au- tre Parti . Lefquelles ceffion , démolition des Places & Fortifications ci - deffus énoncées feront faites dans les termes ...
Page 9
... entierement , fans molester , ni ve- xer les Citoyens & Habitans , leur caufer quelque perte ou quelques peines , non plus qu'aux autres Sujets de Sa Majefté Imperiale ou de l'Empire , fous prétexte de dettes ou de prétentions , de ...
... entierement , fans molester , ni ve- xer les Citoyens & Habitans , leur caufer quelque perte ou quelques peines , non plus qu'aux autres Sujets de Sa Majefté Imperiale ou de l'Empire , fous prétexte de dettes ou de prétentions , de ...
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Common terms and phrases
ainfi Alteffe Royale apartenances Articles auffi auront avoit Barriere Canton de Berne Capitaine caufe cedez ceffion chofes ci-deffus Commiffaires conclu Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Espagne Dannemarc defdites Villes defdits dudit eft convenu étoient étoit fans fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement figné florins foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté l'Empereur ladite laiffer ledit lefquels Longwy louable Canton Maifon Majefté de Suede Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres mois néceffaire paffer Païs Pais-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder Pomeranie pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftituez ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile Suiffe tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Très-Chrétienne Troupes Utrecht Vaiffeaux Villes Anfeatiques دو