Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congres de Cambray inclusivement, Volume 1 |
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Page viii
... conditions de toutes les Al liances faites depuis dix ans contiennent & les prétensions des parties , & leurs Griefs , & leurs ftipulations , & les promeffes qu'et- les fe font faites . Tous ces Actes font donc autant de Piéces ...
... conditions de toutes les Al liances faites depuis dix ans contiennent & les prétensions des parties , & leurs Griefs , & leurs ftipulations , & les promeffes qu'et- les fe font faites . Tous ces Actes font donc autant de Piéces ...
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... Conditions portées par PArticle XX . du Traité conclu à Ryfwick au mois d'Octobre 1697. , entre le defunt Empe- reur Leopold & le Roi T. C. V. Sa Majefté Très Chrêtienne rend pareil- lement à Sa Majefté Imperiale & à la Serenif- fime ...
... Conditions portées par PArticle XX . du Traité conclu à Ryfwick au mois d'Octobre 1697. , entre le defunt Empe- reur Leopold & le Roi T. C. V. Sa Majefté Très Chrêtienne rend pareil- lement à Sa Majefté Imperiale & à la Serenif- fime ...
Page 11
... conditions du prefent Traité , Sa Majefté promet , que les Places & Lieux , qu'Elle s'engage à faire démolir le feront à fes dépens en la maniere dont on eft con- venu , favoir les plus confiderables , dans le ter- me de deux mois au ...
... conditions du prefent Traité , Sa Majefté promet , que les Places & Lieux , qu'Elle s'engage à faire démolir le feront à fes dépens en la maniere dont on eft con- venu , favoir les plus confiderables , dans le ter- me de deux mois au ...
Page 12
... conditions du dit Traité de Ryfwick auf- quelles il n'aura pas été expreffement derogé par le prefent Traité , s'il y en a quelqu'une qui n'ait pas été exécutée après la conclufion de la dite Paix de Ryfwick , ou qui ait fouffert quel ...
... conditions du dit Traité de Ryfwick auf- quelles il n'aura pas été expreffement derogé par le prefent Traité , s'il y en a quelqu'une qui n'ait pas été exécutée après la conclufion de la dite Paix de Ryfwick , ou qui ait fouffert quel ...
Page 16
... condition qu'ils foient , qui auront fervi en l'un ou en l'autre Parti , même ceux qui peuvent être Sujets & Vaffaux de Sa M. I. de l'Empire & de la Maison d'Autriche , auffi bien que tous les Domeftiques quelconques de la Maison de ...
... condition qu'ils foient , qui auront fervi en l'un ou en l'autre Parti , même ceux qui peuvent être Sujets & Vaffaux de Sa M. I. de l'Empire & de la Maison d'Autriche , auffi bien que tous les Domeftiques quelconques de la Maison de ...
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Common terms and phrases
ainfi Alteffe Royale apartenances Articles auffi auront avoit Barriere Canton de Berne Capitaine caufe cedez ceffion chofes ci-deffus Commiffaires conclu Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Espagne Dannemarc defdites Villes defdits dudit eft convenu étoient étoit fans fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement figné florins foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté l'Empereur ladite laiffer ledit lefquels Longwy louable Canton Maifon Majefté de Suede Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres mois néceffaire paffer Païs Pais-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder Pomeranie pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftituez ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile Suiffe tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Très-Chrétienne Troupes Utrecht Vaiffeaux Villes Anfeatiques دو