Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au Second Congres de Cambray inclusivement, Volume 1 |
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Page xvi
... place à des confiderations , qui ne font d'autre ufage que de convaincre les plus grands genies que les lumieres de l'hom → me le plus habile font extremement bor- nées . La mort de Louis XIV . avoit été fuivie de près de l'Alliance ...
... place à des confiderations , qui ne font d'autre ufage que de convaincre les plus grands genies que les lumieres de l'hom → me le plus habile font extremement bor- nées . La mort de Louis XIV . avoit été fuivie de près de l'Alliance ...
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... Places & Fortifications ci - deffus énoncées feront faites dans les termes portez par les Ar- ticles fuivans , la Navigation & autres ufages du dit Fleuve du Rhin demeurant libres & ou verts aux sujets des deux Partis , & à tous ceux ...
... Places & Fortifications ci - deffus énoncées feront faites dans les termes portez par les Ar- ticles fuivans , la Navigation & autres ufages du dit Fleuve du Rhin demeurant libres & ou verts aux sujets des deux Partis , & à tous ceux ...
Page 8
... Places lors que Sa Majefté Très- Chrêtienne les a occupées pendant cette Guer- re , fuivant les Inventaires qui en ont été faits , & feront delivrez fans aucune reserve , ni ex- ception , & fans en rien retenir , de bonne foi & fans ...
... Places lors que Sa Majefté Très- Chrêtienne les a occupées pendant cette Guer- re , fuivant les Inventaires qui en ont été faits , & feront delivrez fans aucune reserve , ni ex- ception , & fans en rien retenir , de bonne foi & fans ...
Page 11
... Places & Lieux que Sa Majesté Très Chrêtienne s'engage de remettre . XI . Comme l'intention du Roi Très - Chrê- tien eft d'accomplir , le plus promptement qu'il fera poffible , les conditions du prefent Traité , Sa Majefté promet , que ...
... Places & Lieux que Sa Majesté Très Chrêtienne s'engage de remettre . XI . Comme l'intention du Roi Très - Chrê- tien eft d'accomplir , le plus promptement qu'il fera poffible , les conditions du prefent Traité , Sa Majefté promet , que ...
Page 17
... Places & Lieux que Sa Majefté Très Chrêtienne promet de rendre à Sa Majefté Imperiale & l'Empire ; de maniere que l'un & l'autre , comme auffi la reftitution à l'Empereur des Etats & Païs que la Maifon de Bavière poffede préfentement ...
... Places & Lieux que Sa Majefté Très Chrêtienne promet de rendre à Sa Majefté Imperiale & l'Empire ; de maniere que l'un & l'autre , comme auffi la reftitution à l'Empereur des Etats & Païs que la Maifon de Bavière poffede préfentement ...
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Common terms and phrases
ainfi Alteffe Royale apartenances Articles auffi auront avoit Barriere Canton de Berne Capitaine caufe cedez ceffion chofes ci-deffus Commiffaires conclu Confeil confentement confervation Couronne de Suede d'Espagne Dannemarc defdites Villes defdits dudit eft convenu étoient étoit fans fecours felon fent feparé fera feront fervir feulement figné florins foient foit fomme font fous ftipulé fucceffeurs fufdites fuivant fujets Grande-Bretagne Guerre Habitans Hautes Puiffances Imperiale & Catholique jefté l'Empereur ladite laiffer ledit lefquels Longwy louable Canton Maifon Majefté de Suede Majefté Imperiale Majeſté maniere Marchandifes Marchandiſes mille florins Miniftres mois néceffaire paffer Païs Pais-Bas payer perfonne Phalsbourg plûtôt poffede poffeffion Polder Pomeranie pourront préfent Traité Prince Provinces Provinces-Unies Pruffe puiffe raport Ratifications refpectifs refte reftituez ront Royaume Royaume de Sicile Sardaigne Seigneurs Etats Généraux Sicile Suiffe tems tion Traité de Bade Traité de Paix Traité de Ryswick Traitez d'Utrecht Très-Chrétienne Troupes Utrecht Vaiffeaux Villes Anfeatiques دو