Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc, Volume 13 |
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... officiers en pied : « Je conviens avec vous que ce n'est pas assez de deux officiers sur les vaisseaux où il y a plus de cent hommes d'équipage , mais vous scavez quelle disette nous en avons , et vous y pouvez suppléer par quelques ...
... officiers en pied : « Je conviens avec vous que ce n'est pas assez de deux officiers sur les vaisseaux où il y a plus de cent hommes d'équipage , mais vous scavez quelle disette nous en avons , et vous y pouvez suppléer par quelques ...
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... officiers ciers , & c . et employés qui pourront être nécessaires pour la conduite et l'administration des affaires de ladite corporation . ( Approuvé le 26 Février 1819. ) Agens , offi ACTE pour étendre les limites de la ville de St ...
... officiers ciers , & c . et employés qui pourront être nécessaires pour la conduite et l'administration des affaires de ladite corporation . ( Approuvé le 26 Février 1819. ) Agens , offi ACTE pour étendre les limites de la ville de St ...
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... officiers rapporteurs . Cette énuméra- tion commence à l'art . 31 , et se continue , avec quelques in- terruptions , dans le reste de la loi . Cette distinction que fait le statut entre ce qu'il comprend sous le titre " Officiers ...
... officiers rapporteurs . Cette énuméra- tion commence à l'art . 31 , et se continue , avec quelques in- terruptions , dans le reste de la loi . Cette distinction que fait le statut entre ce qu'il comprend sous le titre " Officiers ...
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... officiers prisonniers qui s'était proposé . Pour plusieurs raisons il a été nécessaire d'envoyer en Angleterre à la première occasion les officiers et soldats Français pris à la guerre en Espagne et en Portugal ; et les ordres que j'ai ...
... officiers prisonniers qui s'était proposé . Pour plusieurs raisons il a été nécessaire d'envoyer en Angleterre à la première occasion les officiers et soldats Français pris à la guerre en Espagne et en Portugal ; et les ordres que j'ai ...
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... Officiers par Compagnie ; quatre Officiers furnumé- raires , par Régiment , ayant rang de Lieu- Tenant , un defquels réfidera dans fon Département , avec un Tambour & un Fifre & les trois autres poor recruter ; " feront employés dans ...
... Officiers par Compagnie ; quatre Officiers furnumé- raires , par Régiment , ayant rang de Lieu- Tenant , un defquels réfidera dans fon Département , avec un Tambour & un Fifre & les trois autres poor recruter ; " feront employés dans ...
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Page 132 - Elle indique la primi unique, et pour chaque période annuelle, le montant de la somme que la caisse nationale aurait a payer en cas de décès de l'assort pendant cette période.