A: d'accufation contre plufieurs membres de la convention nationale, présenté au nom du comité de fåreté générale, par André Amar, membre de ce comité ; le treizième jour du premier mois de l'an deuxième de la république fransaife, & du vieux ftyle, le 3 octobre.

Il a exifté une confpiration contre l'unité & l'indivifibilité de la répu blique, contre la liberté & la sûreté du peuple français.

Au nombre des auteurs & complices de cette confpiration, font Briffot, Genfonné, Vergniaud, Guadet, Grangeneuve, Pétion, Gorfas, Biroteau, Louvet, Valaze, Valady, Fauchet, Carra, Ifnard, Duchâtelet, Barbaroux, Sales, Buzot, Sillery, Ducos, Fonfrède, Lehardi, Lanjuinais Ferme Rouyer, Kerfaint, Manuel, Vigée & autres. La preuve de leurs crimes refulte des faits fuivans.

Briffo, agent de police fous les rois, déshonoré, même dans l'ancien régime, par de bades intrigues, commença à figurer dans la révolution, comme membre du comité des recherches de la commune de Paris où il fut introduit par Lafayette, à qui il prostitua long-temps fon ministère & fa plume.

Quand Lafayette, après avoir voulu protéger par la force le départ de Louis XVI contre le vœu du peuple, affecta de donner fa démiffion pour te faire prier de conferver le commandement de la garde parifienne, & exiger des citoyens armés un ferment de fidélité à fa perfonne, Briffot écrivoit dans le Patriote français, que la retraite de Lafayette étoit une calamité publique. De tout temps l'ennemi des fociétés populaires, il fa montra aux jacobins feulement à trois époques remarquables.

La première, au mois d'avril 1790 pour commencer l'exécution d'un plan d'intrigue, déguifé fous une apparence de philantropie, & dont le réfultat fut la ruine de nos colonies.

La feconde, au mois de mars 1791, pour préparer la journée du Champ de-Mars. Lafayette & fes complices avoient froidement médité pour affal finer les patriotes. Quand les plus zélés amis de la liberté étoient plongés dans les cachots Britot fe promenoit paisiblement dans les rues de

Paris.

La troisième fut le mois de janvier 1792, où il vint prêcher la guerra que tous les ennemis de la révolution appeloient fur la France pour étouffer la liberté naifiante.

Nommé à l'allemblée législative, Briffot fe coalifa ouvertement avea Caritat, dit Condorcet, & avec plusieurs députés de la Gironde, Genfonné, Guadet, Vergniaud, Grangeneuve, Serrez, Ducos & autres. Ces hommes cherchèrent d'abord à ufurper une utile popularité, en défendant la caufe du peuple dans les occafions de médiocre importance, quoiqu'ils l'abandonnaflent conftamment dans les circonstances décifives.

La cour & tous les ennemis de la France fe fervirent de leur influence pour faire déclarer la guerre dans le tems où nos armées, nos places fortes étoient dans un état de dénuement abfolu, & confiées à des traîtres choifis par un roi parjure. Dans le même tems ils protégeoient de tout Jeur pouvoir le miniftre Narbonne, que toute la France accufoit principalement des mesures prifes pour rendre cette guerre fatale à la liberté; ils perfécutoient, ils calomnioient ceux qui avoient le courage de les dénoncer. Caritat, dit Condorcet, dans la chronique, Briot dans le patriote français, s'honoroient impudemment de leurs honteufes liaifons avec le traître qu'ils érigeoient en héros: ils le firent envoyer, contre toutes les lois, à l'armée qu'il trahit, fans qu'il eût rendu fes comptes comme miniftre. Les mêmes députés journalistes te décrèrent au comme défenfeurs officieux de Diétrick, convaincu de complicité avec Lafayette, & d'avoir voulu livrer Strasbourg. Tandis que les chefs de cette faction protégoient les confpirateurs & les généraux pertides; tandis qu'ils leur faifoient donner le droit de vie & de mort, & celui de faire des loix pour l'armée, les foldats patriotes étoient profcrits, les ci-devant gardes françaises & les volontaires de Paris étoient spécialement perfécutés & eng voyés à la boucherie.

Procès de Brio:& de fes complices,

A

Cependant les fatellites des defpotes de l'Europe nous eernoiént, & our fe préparoit à leur ouvrir l'entrée de la France, après fait égorger & Paris les plus intrépides défenfeurs de la liberté. Sans l'heureufe infurrec tion du 10 août, cette horrible confpiration étoit exécutée; Brillet, Genfonné, Pétion, Guadet, Vergniaud & leurs complices, mirent alors tout en ufage pour contrarier les généreux efforts du peuple, & pour fauver les tyrans.

Les fections de Paris, & les citoyens de toutes les parties de la France, réunis dans cette ville, fous le titre de fédérés, demandent à grands cris la déchéance du parjure Louis XVI.

Briffot, Vergniaud, Genfonné, s'efforcèrent de l'empêcher par les dif'cours les plus infidieux, où ils abjuroient manifeftement les princi qu'ils avoient para quelquefois défendre. Le peuple leur en témoigna for indignation au fortir des féances où ils les avoient prononcés.

Les citoyens de Paris & les fédérés s'étoient armés pour renverser le trône du tyran confpirateur; Briffot, Pétion, Gensonné, Guadet, Vergniaud & leurs adhérens, tranfigeoient avec lui.

Dans la nuit même du 9 au 10 août, Pétion envoyoit des meffages dans les fections pour les exhorter au calme & à l'inaction. Au moment où le peuple marchoit contre le château des Tuileries, Pétion étoit chez Louis XVI; il conféroit avec fes courtifans; il vifitoit les poftes des fatel lites que le tyran y avoit raffemblés depuis long-temps, pour égorger le peuple. Pétion avoit donné ordre à Mandat, commandant général de la garde nationale parifienne, de laitter pafler le peuple & de le canonner par derrière. Quelques jours avant cette fatale époque, Genfonné & Vergniaud avoier.t préfenté à Louis XVI, par l'entremise du peintre Boze, & de Thierry fon valet-de-chambre, une espèce de traité, où ils s'engageoient à le dé fendre, à condition qu'il rappelleroit au miniftère, Roland, Clavières & Servan, leurs créatures & leurs complices. Ce fait, conftaté par un grand nombre de témoins, a été avoué par Vergniaud lui-même à la convention, dans un temps où la faction dominante crioit pour infulter impunément à la liberté. Le résultat de ce traité coupable eût été la confervation de la royauté, dont le peuple français vouloit fecouer le joug odieux, & l'affaffinat de tous les citoyens magnanimes, qui étoient venus de chaque partie de l'empire pour provoquer la chûte du tyran.

Ce Pétion, qui montroit tant d'activité pour appaifer, au prix du fang du peuple, l'infurrection néceffaire du 10 août, étoit le même qui fouttrit pailiblement le mouvement inutile & funefte du 20 juin précédent, parce que la même faction l'avoit provoqué uniquement pour forcer Louis XVI à rappeller ces mêmes miniftres. Elle avoit cru auffi que les fédérés du 10 août accourroient à fa voix, pour fecorder fes deffeins ambitieux. Quand elle les vit difpofés à ne fervir que la patrie, elle voulut les arrêter. Elle n'agitoit le peuple que pour effrayer le roi, & après s'en être fervi, elle prétendoit le brifer comme un inftrument inutile.

Avant le 10 août, Pétion, maire, avec tous fes adhérens, s'étoient appliqués à donner mille dégoûts aux fédérés, pour les forcer à quitter Påris. Ils les laiffoient fans logement, fans fecours. Dans le même temps Lafource & les députés girondins péroroient avec véhémence dans la fociété des Jacobins, pour les déterminer à fortir de Paris, à fe rendre au camp de Soiffens, où les défenfeurs de la patrie touffroient la plus horrible difette, où ils virent plufieurs d'entre eux périr victimes de l'un des attentats les plus exécrables qu'ait commis Narbonne.

Briffot avoit donné au roi, des confeils pernicieux à la liberté, comme le prouve une lettre de fa main, adreffée à Louis XVI, déposée au comité de furveillance, & où fa fignature fe trouve raturée. Kerfaint & Rouyer, deux partisans connus de la même faction, avoient écrit au même tyran deux lettres femblables, trouvées dans les papiers des Tuileries. Membres de l'affemblée législative, ils ofoient folliciter loix, la place de miniftre ou de confeil du roi, fous la promede d'éten au mépris des are fa funefte autorité. Ce crime a été dévoilé au fein de la convention nationale; mais alors leur faction domiapit, & ils avouèrent leur baffee avec infolence,

Le projet d'empêcher la fondation de la république & d'égorger les amis de la liberté, fut mis en motion à la tribune de l'aflemblée légiflative par Briffot lui-même, dans le difcours infidieux où il s'oppofa à la déchéance peu de jours avant la révolution du 10 août. Le 26 juillet 1792, après avoir parlé des partifans des deux chambres & des émigrés, il s'exprima ainh: On nous parle d'une troisième faction qui veut établir la répu blique. Si ces républicains régicides exifloient, s'il existe des hommes qui sendent à établir la république fur les débris de la conftitution, le glaive de La Loi doit frapper fur eux comme fur les amis actifs des deux chambres, & fur Les contre-révolutionnaires de Coblentz.

Si les voeux de Briflot & de fes complices avoient été remplis, il n'y auroit aujourd'hui ni républicains ni république; les défenfeurs de la liberté auroient précédé à l'échafaud les rebelles de Coblentz & les fatelLites du tyran.

Ce qui caractérise sur-tout la perfidie des conjurés, c'est le rapprochement des faits suivans:

Au mois de mars 1791, quand la France admettoit une royauté constitutionnelle, quand le nom de répubiicain étoit un fignal de proscription contre les amis de la liberté, Brissot et le ci-devant marquis de Condorcet imprimoient un jonrnal intitulé le républicain. Ils affichoient par-tout, fous le nom du ci-devant marquis Achille Duchâtelet, parent de Lafayette, et alors très-assidu chez la marquise de Condorcet, des placards qui présentoient à tous les yeux le mot de république : Condorcet públioit un livre sur la république, qui n'avoit rien de républicain que le nom, et que le gouvernement Anglais seul eût avoué. Brissot vint aux Jacobins, auxquels il avoit été long-temps étranger, rédiger la pétition qui devoit conduire à la boucherie les patriotes ardens que Lafayette attendoit au Champ-de-Mars pour les immoler. La société des Jacobins ne vouloit demander que le jugement du roi fugitif; Briffot affecta de glifler dans la pétition le veu prématuré de profcrire la royauté en elle-même. On fit circnler la faufle pétition: dès ce moment tous les amis de la liberté furent profcrits fous le titre de républicains et d'ennemis de la conftitution reconnue.

Aux mois de juillet et d'août 1792, quand le peuple Français, lassé de tant de trahifons vouloit fe délivrer du fléau de la royauté, quand les citoyens de toutes les parties de l'empire, réunis aux Parisiens, pour punir Louis, ne pouvoient reconnoître ni un roi de sa race, ni aucune autre espèce de roi, Briot, Caritat, Guadet, Vergniaud, Gensonné et leurs complices conspiroient pour conserver la royauté. Ils érigeoient en crime la seule penfée de la république ; ils devouent les républicains aux vengeances du tyran et aux fureurs de l'aristocratie; ils étoient républicains sous la monarchie et royalistes fous la république, pour perdre la nation Française et la livrer à ses éternels ennemis.

Ce projet d'étouffer la république au berceau, ils le manifestèrent par des actes solemnels, dans la journée même du 10 août.

Dans le moment où la victoire étoit encore suspendue entre les satel lites de Louis XVI et les défenfeurs de la liberté, quand le tyran hypoerite vint au sein de l'assemblée dénoncer le peuple dont il avoit préparé le massacre, quand il osa dire: Je suis venu ici pour éviter un grand crime, Vergsiaud, préfident lui fit une réponse digne d'un ennemi du peuple et d'un complice du tyran. " Sire, lui répondit ce mendataire infidèle, l'affemblée met au rang de fes devoirs les plus chers, le maintien de toutes les autorités constituées; nous faurons tous mourir à notre pofte pour le remplir ».

Le procureur fyndic, Roederer, qui avoit accompagné à l'assemblée législative Louis XVI, sa coupable famille et plusieurs de ses satellites couvert du sang des citoyens, rend compte des précautions qu'il a prises avec le maire Pétion, pour affurer la défenfe du château des Tuileries, de la harangue qu'il a adressée aux canoniers, pour faire feu sur le peuple. Il parle avec le ton de la douleur de la défobéifiance de ces braves citoyens à ses ordres parricides, de la résolution que lui ont annoncée des citoyens infurgés de ne point se séparer que l'affemblée n'ait prononcé la déchéance Le public applaudit. Le président Vergniaud impose silence au public; i

Baccufe formellement de violer la loi et de gêner la liberté des opinion dans l'affemblée légiflative.

Ræderer continue de dénoncer le peuple. Le roi, dit-il, eft un homme; cet homme est un père. Les enfans nous demandent d'affurer l'existence du père, la loi nous demande d'aflurer l'existence du roi, la France nous demande l'existencede l'homme. Il demande que l'affemblée nationale communique au déparementt la force qui lui manque, et promet de mourir pour l'exécu tion de ses ordres.

Le président Vergniaud applaudit à ces blasphemes: il déclare formellement à Roederer que l'affemblée a entendu fon récit avec le plus vif intérêt, et qu'elle va prendre fur le champ fa demande en confidération. Kerfaint appuye la pétition du procureur-fyndic; Guadet au même instant appelle la sollicitude national fur Maude cette infàme commandant de la garde nationale, qui venoit d'être mis en état d'arrestation à la maison commune, pour avoir donné l'ordre de fufiller le peuple ea queue & en flanc, selon le plan concerté entre la cour & fes confeillers; Gaadet demande qu'on nomme une députation de douze membres, pour lui faire rendre la liberté.

Guadet prévoit le cas où le traître auroit subi la peine due à son crime, & auffi-tôt il cherche à s'emparer de la force publique, en demandant que dans le cas où ce commandant-général n'existeroit plus, la députation soit autorisée à lui choifir un fucceffeur.

Dans cette mémorable journée, on vit les chefs de la faction Girondine, Vergniaud, Guadet, Gersonné se relever au fauteuil, à la tribune, et paffer continuellement de l'un à l'autre, pour rabattre l'energie du peuple & fapper la liberté, fous l'égide de la prétendue conftitution.

Guadet ayant pris le fauteuil après Vergniaud, répondit avec autant de dédain & de faufleté aux nouveaux magiftrats qui vénoient lui préfenter le vou énergique du peuple pour la profcription de la tyrannie, que Vergniaud avoit mis de bienveillance dans fa réponse audifcours coupable de Roederer. Ils ne parloient aux citoyens qu'amenoit a la barre le fublime enthoufiafme de la liberté reconquife, que d'obéitfance à la loi conftitutionnelle, que du maintien de la tranquillité.

Quand la municipalité offrit de remettre à l'affemblée le procès-verbal des grandes opérations de cette journée, & l'invitoit de l'envoyer à toutes les municipalités pour prévenir les calomnies des ennemis de la liberté, Guadet, préfident, fe permit d'interrompre les membres qui convertirent cette demande en motion, pour recommander de nouveau aux magißrats l'exécution de la loi. Il donna des louanges à Pétion; il reprocha au confeil général de la commune de l'avoir laillé configné chez lui, précaution qui avoit paru indifpenfable pour mettre ce fourbe dans l'impotlibilité de tourner l'infurrection même contre la liberté; il les invita à la lever fous le prétexte que Pétion étoit néceffaire au peuple, dont il étoit l'idole. I étoit au moins néceffaire à la faction, & les traîtres mirent tout en usage pour entretenir l'idolatrie qu'ils avoient tâché d'inspirer aux citoyens abuTés par ce vil intrigant

Une députation du faitxbourg St. Antoine vient peindre les crimes da Tyran & demander fa punition: elle fait parler la douleur civ'que des veuves & des enfans des généreux citoyens égorgés dans cette journée même par fes fatellites.

Le perfide Guadet leur répond froidement; L'assemblée nationals espère Tétablir la tranquillité publique & le règne de la loi,

Vergniaud vient enfuite, au nom de la commiffion extraordinaire que In factien dirigeolt, propofer la fufpenfion du roi, détrôné par le peuple & condamné par l'infurrection.

Il appelle cet acte confervatoire de la royauté, une mefure rigoureufe. gémit fur les événemens qui viennent de fe paffer, c'eft-à-dire, fur le falut de la patrie & fnr la défaite du tyran; il motive la fupension sur tes méfiances qu'a infpirées le pouvoir exécutif, dont le peuple venoit de unir les trahifons innombrables.

Choudieu fait la motion généreufe & peut-être néceffaire d'inviter les affemblées primaires à exclure de la convention nationale, dont la convon,

cation étoit arrachée par le peuple à la faction dominante, les membres de l'aftemblée légiflative & ceux de l'affemblée conftituante.

Vergniaud s'y oppose.

Un autre membre demande que les registres de la lifte civile foient dépolés fur le bureau.

Vergniaud s'y oppose avec la même astuce.

Guadet paroît à la tribune et propose, au nom de la même commission, de nommer un gouverneur au fils du ci-devant rot, qu'il appelle encore Prince-royal.

Brot & tous les intrigans fes complices affectent d'invoquer fans cele l'exécution littérale de la conflitution.

Des citoyens demandent la déchéance du tyran, au nom des nombreux martyrs de la liberté qui ont péri devant le château des Tuileries.

Le meme Vergniaud s'élève contre cette pétition; il rappelle que le peuple de Paris n'est qu'une fection de l'empire; il le met en oppofitiva avec les citoyens des départemens; il infinue que l'affemblée n'est pas libre; que le peuple cft égaré. invite les pétitionnaires à le calmer, & le préfident Genfonné appuie ce discours perfide.

Les mandataires de la commune viennent ensuite demander que le tyron foit mis en état d'arreftation: Vergniaud s'y oppofe: il leur déclare que tant qu'il y aura du trouble dans Paris, le roi reftera dans le fcia de l'af femblée; qu'enfuite il fera transféré au palais du Luxembourg.

Au Luxembourg, la fuire du tyran eût été facile; c'est du Luxembourg que son frère, le ci-devant Monsicur, venoit effectivement de s'échapper; aufBrillet fit-il encore des démarches multipliées chez le miniftre de la juice d'alors pour obtenir que Louis XVI fat renfermé au Luxembourg, Petion & Manuel perorerent longitems au confeil-général de la commune pour empêcher qu'il ne fût conduit à la tour du Temple. Il n'eft point d'arti fices qu'ils n'aient employés dans ce jour pour attendrir le peuple sur le fort du tyran, et pour faire avorter la révolution du dix août.

Gensonne et Guader eurent la bassesse d'annoncer plusieurs fois (ce qui étoit un mensonge) que Louis XVI avoit dir aux Suisses de ne pas tiver fur le peuple. On imagina le ruse grollere de lui faire écrire, dans la lege du logotachigraphe, une lettre pour les fuiffes de Courbevoie, portant ordre de ne pas se rendre à Paris; et Genfonné en proposa la lecture à la femblée.

2

Depuis lors. Genfonné & fa faction furent contraints de parler avec eloge de la journée mémorable du 10 août, & travaillèrent fans relishe à la ruine de la république. Dès le lendemain, ils affichèrent des diatribes contre tous ceux qui avoient contribué à la chûte du trône, contre les jacobins, contre le confei'-général de la commune, contre le ppuple de Paris. La plume de Louvet, celle de Briffot, de Champagneu, premier commis de Roland, furent mifes en activité. On a vu chez Roland des paquets énormes de ces libelles; on a vu toute fa maifon occupée à les diftribuer.

Ils cherchèrent à allumer la guerre entre les fections & le confeil de la Commune, entre les feftious & Petfemblée électorale, entre Paris & les autres portions de l'état ; ils pro égèrent ouvertement tous les confpira teurs, tous les royalifles confiernés, contre les amis de la république.

Cependant Brunfvick & les Prufsiens se préparoient à envahir notre territoire; loin de fonger à les repouffer, les chefs de la faction, inventis de toute l'autorité du gouvernement, les favorifoient de tout leur povvoir. Le fejour & les intrigues de Brillot en Angieterre, le voyage que Pétion avoit fait à Londres, dans l'intervalle qui s'écoula entre la fin de l'aflemblée constituante & fa nomination à la mairie, avec la femme Brulart, dit Sillery, avec les enfaus du ci-devant duc d'Orléans, avec une élève de la femme de Sillery, nommée Paméla; les liaisons de tous ces hommes avec les Anglais résidant en France; celles de Carra l'un des fuppôts de la même faction, avec certains perfonnages de la cour de Prusse; toutes ces circonstances & beaucoup d'autres avoient fignalé Briffot & ies complices, comme les agens de la faction Anglaise qui a exercé que mufcrce f funefte sur le cours de notre révolution.