| France - 1791 - 648 pages
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| France assemblée nat - 1789 - 446 pages
...Novembre dernier ; et après y avoir été admis , il a juré de veiller avec soin sur les fidèles de la Paroisse qui lui est confiée , d'être fidèle...et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par 3e Roi , et en particulier la Constitution... | |
| France - 1790 - 442 pages
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| France - 1791 - 772 pages
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| France - 1791 - 480 pages
...a prêté le serment exigé de tous les Fonctionnaires publics , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de .maintenir de tout son pouvoir la Constitution civile du Clergé. ' M. Boyer , Suppléant de M. Naurissart , Dép1té de Limoges , dont les pouvoirs avoient... | |
| France assemblée nat - 1789 - 486 pages
...Verdun, Département de la Meuze ; elle y fait le serment d'être à jamais fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi; Adresse du sieur Guyon, Curé de la... | |
| France - 1789 - 498 pages
...veiller avec soin sur les Fidèles du Diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par i 'ASSEMBLÉE NATIONALE , et acceptée par le Roi. , ( i° y » XXII. L'Evêque aura... | |
| France - 1791 - 462 pages
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| France - 1791 - 708 pages
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| Etienne Dumont - 1791 - 602 pages
...solemnel, de veiller avec soin sur le wevipeau qw lui est confié , d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. ai. L'évêque aura la liberté de... | |
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