...Brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager & faire des recherches sur l'agriculture, seront élus...commission formée d'un membre de chaque section des deux premieres classes, élu par cette section. XXIII. Les candidats au nom desquels répondront, dans le...

...l'Institut. XXII. Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager...chaque section des deux premières classes , élu par celte section. XXIII. Les candidats aux noms desquels répondront, dans le dépouillement du scrutin,...

...l'Institut. 22. Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager...l'Institut par une commission formée d'un membre de cbnque section des deux premières classes, élu par cette section. a3. Les candidats aux noms desquels...

...loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'inslilut pour voyager et faire des recherches sur l'agriculture,...l'Institut par une commission formée d'un membre de chaque яесиоп des deux premières classes, élu par cette section. XXIII. Les candidats aux noms desquels...

...sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager ut faire des recherches sur l'agriculture, seront élus...d'après une liste au moins triple du nombre des places a remplir. Celte liste sera présentée à l'Institut par une commission formée d'un membre de chaque...

...XXII. — Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager...des recherches sur l'agriculture, seront élus au »crutin, d'après une liste au moins triple du nombre des places à remplir. Cette liste sera présentée...

...scrutin, d'après une liste au moins triple du nombre des places à remplir, et cette liste fut dressée par une commission formée d'un membre de chaque section...des deux premières classes, élu par cette section. Je ne crois pas qu'il y eût, dans le règlement ou les usages de l'Institut, d'autre exemple de commissaires...

...inspecteurs de l'agriculture; mais là encore, on eut recours à un tempérament ; l'élection eut lieu, au scrutin, d'après une liste au moins triple du nombre des places à remplir, et cette liste fut dressée par une commission formée d'un membre de chaque section des deux premières...

...XXII. — Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique, doivent être choisis par l'Institut pour voyager...dans le dépouillement du scrutin, les plus grandes soin mes prises en nombre égal à celui des places à remplir seront élus; et dans le cas d'égalité...

...l'Institut. 22 Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique , doivent être choisis par l'Institut pour voyager...des deux premières classes, élu par cette section. 23 Les candidats aux noms desquels répondront, dans le dépouillement du scrutin, les plus grandes...