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Imprimerie nationale, 1870
 

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Page 27 - L'Institut national nommera, tous les ans, six de ses membres pour voyager, soit ensemble, soit séparément, pour faire des recherches sur les diverses branches des connaissances humaines autres que l'agriculture.
Page 41 - La première classe sera formée des dix sections qui composent aujourd'hui la première classe de l'Institut, d'une section nouvelle de géographie et navigation, et de huit associés étrangers. Ces sections seront composées et désignées ainsi qu'il suit : SCIENCES MATHÉMATIQUES. Géométrie, six membres; Mécanique, six idem; Astronomie, six idem; Géographie et Navigation , trois idem ; Physique générale, six idem.
Page 26 - Etre propriétaire ou fils de propriétaire d'un domaine rural formant un corps d'exploitation, ou fermier ou fils de fermier d'un corps de ferme d'une ou de plusieurs charrues, par bail de trente ans au moins ; 3° Savoir la théorie et la pratique des principales opérations de l'agriculture ; 4°...
Page 39 - Quand il y vaquera une place de professeur, ainsi que dans l'école de droit qui sera établie à Paris, il y sera nommé par le premier Consul, entre trois candidats qui seront présentés, le premier par une des classes de l'Institut national , le second par les inspecteurs généraux des études , et le troisième par les professeurs de l'école où la place sera vacante. a5. De nouvelles écoles spéciales seront instituées comme il suit : i°...
Page 34 - Ils lui enverront leurs observations et lui feront part de tout ce qu'ils connaîtront de nouveau dans les sciences et les arts. Lorsqu'ils viendront à Paris, ils auront droit d'assister aux séances de l'Institut et de ses classes et de participer à leurs travaux, mais sans y avoir ni voix élective ni fonctions relatives au régime intérieur. Ils ne cesseront d'être associés qu'après un an de domicile à Paris; et, dans ce cas, on procédera à leur remplacement.
Page 48 - ... été rétablies sous une dénomination nouvelle, nous avons vu avec une vive satisfaction la considération et la renommée que l'Institut a méritées en Europe. Aussitôt que la divine Providence nous...
Page 22 - ... à suivre, conformément aux lois et arrêtés du Directoire exécutif, les travaux scientifiques et littéraires qui auront pour objet l'utilité générale et la gloire de la République.
Page 21 - IV, reproduit la même pensée : « l'Institut national des sciences et des arts appartient à toute la République ; il est fixé à Paris ; il est destiné 1° à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues, par la publication des découvertes, par la correspondance avec les Sociétés savantes...
Page 33 - Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique tl), doivent être choisis par l'Institut pour voyager et faire des recherches sur l'agriculture, seront élus au scrutin, d'après une liste au moins triple du nombre des places à remplir. Cette liste sera présentée à l'Institut par une commission formée d'un membre de chaque section des deux premières classes , élu par cette section.
Page 54 - Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné au château des Tuileries, le 21 mars de l'an de grâce 1816, et de notre règne le vingt et unième.

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