Les jardins vergers. Cette espèce de fonds eft généralement fort médiocre à . . à caufe de fa fituation: ces jardins forment une chaîne à mi-côte d'un bout à l'autre du village, & font tous fur une pente très-roide: ils font peuplés, pour la plus grande partie, de noyers, pruniers & cerifiers, & fort peu de fruits de conferve. Les arbres y font prefque tous rabougris, & ne paffent pas douze à quinze ans, à caufe du peu de terre qui fe trouve au pié, le roc & le tuf étant prefque à fleur de terre. Il n'eft guere poffible d'entrer dans le détail des productions de ces fonds, ni d'en former une évaluation certaine : les propriétaires prétendent n'en tirer aucun autre profit qu'une aifance pour leur mailon, & qu'une douceur du peu de fruits qu'ils recueillent, & de l'herbe qui y croît pour les vaches. Ainfi, fans entrer dans un plus long détail fur cette partie, qui fait un petit objet, les contribuables eftiment que le jour du jardin peut être évalué à dix livres de revenu, fans qu'il foit queftion d'en former trois claffes étant tous de même valeur, ci, 10 liv.

fait par M.. •, arpenteur à

au mois

de mars dernier, lefquels contiennent 571 arpens, à 62 verges, mefure ordinaire de maîtrife, & la coupe réglée à 25 ans de recrue, donne, par année, environ 23 arpens.

Le bois de la Nagué, contenant 125 arpens, donne une coupe annuelle de 5 arpens, & eft de meilleure qualité que les autres, fuivant les différentes ventes qui en ont été faites au profit de M. de Raigecourt, depuis 10 ans, prix commun relevé sur les actes de ventes, il revient à 20 liv. l'an, ci,

20 liv.

Bois communaux. Les bois de la communauté contiennent 224 arpens, & ne peuvent être mis en coupe réglée, à caufe de leur mauvaise qualité, n'y ayant point de taillis, mais fulement de vicux chênes, la plupart rabougris & couronnés ; quelques-uns cependant font propres à bâtir ; ils ont au moins 150 à 200 ans de recrue. Il ne s'en coupe que pour les befoins preffans de la communauté, & font réfervés pour le rétabliffement des édifices publics, comme l'églife, les ponts, ou en cas d'incendie: c'est tout haute futaie & clairs chênes, fans aucuns taillis. Il fe trouve des places vuides de plus de 2 & 3 arpens, dans certains endroits où il n'y croît que de la mouffe & du genêt, & quelques buiffons d'épines; les beftiaux mêmes ne trouvent pas à y pâturer, tant le terrein eft ingrat; de forte que les habitans ne tirent aucun profit récl de ce fonds. Ainfi, attendu que les bois de haute futaie ne font point fujets au vingtieme, lorfqu'il ne fe fait point de vente annuelle, il n'eft pas poffible de fixer aucune eftimation pour ceux cideffus, & ils ne feront tirés que pour mémoire en l'article de la communauté, ci,

mem.

59 jours 3 omées 23 verges de pré de la feconde qualité, à 7 liv. f. le jour, voyez id. cì

66 jours 18 verges de pré de la troifieme qualité, à 4 1. 5 f. le jour, voyez id. ci,

4 jours 9 omées 14 verges de vigne de la premiere qualité, à 22 1. le jour, voyez id. ci,

2 jours I omée 24 verges de vigne de la feconde qualité, à 15 1. le jour, ci,

2 jours 7 omées 10 verges de vigne de la troisieme qualité, à 10 l. le jour, ci,

12 jours 2 omées 18 verges de jardins, à 10 1. le jour, voyez id. ci,

10 jours 8 omées 6 verges de cheneviere, à 10 liv. le jour voyez id. ci,

Valeur des maifons dépendantes defdites fermes,

Cheneviere,

Produit des mêmes biens, évalués fnr le pié du tarif résultant de la quantité & de la valeur des denrées qu'ils produifent.

200 jours 4 omécs une verge de terre labourable de la premiere qualité, à raifon de 6 liv. 15 fols 9 deniers le jour. Voyez la quatrieme opération, ci, 1310

614 jours 4 omées 11 verges de terre labourable, feconde qualité, à raifon de 41. 6 f. 6 d. le jour, voyez id. ci,

351 jours 4 omées 3 verges de terre labourable, troifieme qualité, à raifon de 1 1. 15 f. 1 d. le jour, voyez id. ci,

97 jours 1 omée 20 verges de pré de la premiere qualité, à 11 1. Lo f. le jour, voyez id. ci,

2697 12

615

ΙΟ

1118

Sixieme opération. Comparaison des deux différens produits. Les biens affermés produifent, fuivant la quantité & la valeur des denrées qu'on en recueille, 6986 1. 21.

Les mêmes biens fuivant les 2 redevances en grains & en argent auxquels ils font affermés, ne produisent que

Différence,

6232 10 753 12

Cette différence provient du bénéfice que les fermiers doivent faire fur leur ferme. Elle forme à-peu-près le huitieme du produit réel des biens, & prouve l'exactitude des évaluations qu'il est impoffible de rendre plus juftes.

Les fermiers ne doivent point être impofés pour ce bénéfice; il eft le fruit de leurs travaux, & la quotité particuliere en feroit indéterminable, car elle dépend du plus ou du moins d'intelligence & d'activité de chacun.

Il eft jufte que les propriétaires cultivateurs jouiffent, avec la même franchise, de ce bénéfice. D'ailleurs, on ne peut trop les inviter, par des ménagemens, à faire valoir leurs biens par eux-mêmes; la dépopulation & l'épuisement des provinces, exige qu'on ne néglige aucun moyen d'y attirer des habitans.

En conféquence, & afin que tous les biens en général ne foient impofés que fur le pié de ce qu'ils produiroient s'ils étoient affermés, quoique ce foient les propriétaires qui les faffent valoir; le tarif qui doit fervir à en eftimer généralement le revenu, a été réglé, déduction faite du huitieme de leur produit, réfultant de la quantité & de la valeur des denrées qu'ils rendent conformément

des détails très-considérables, qui n'ajoute rien à la folidité de l'estimation résultante des deux opérations ci-deffus, & qu'il feroit trop long de rapporter. D'ailleurs, tant de motifs & de circonftances font acheter les biens au-deffus ou audeffous de leur valeur, qu'il eft impoffible de n'en pas fixer arbitrairement le produit fur cette proportion. Il n'en eft pas de même des deux manieres de l'évaluer, qu'on vient de voir. En fe vérifiant l'une par l'autre, elles ne laiffent aucune incertitude fur la jufteffe de l'eftimation qui en réfulte, & elle prouve qu'il eft impoffible d'approcher davantage de leurs véritables produits. Elle eft même confirmée dans le cas préfent, par celle qui provient des prix d'acquifitions portés dans les titres de propriétés. Il paroît qu'en général les fonds de ce territoire fe vendent fur le pié de trois quarts pour cent; le produit qui réfulte de la totalité, fur ce pié, quadre affez exactement avec les deux autres.

Septieme opération. Comparaifon de la quantité des fonds compris dans le dénombrement général, qui fait l'objet de la quatrieme opération, avec celles déclarées par les propriétaires, pour fervir à conftater l'existence réelle de ces quantités.

Après avoir déterminé la valeur & la quantité générale des fonds, le vérificateur reçoit de chaque propriétaire ou leur repréfentant, la déclaration de ce qu'ils en poffedent en particulier; ces déclarations font juftifiées par la repréfentation des titres de propriété. Il forme de ces déclarations des articles féparés, fous le nom de chaque poffeffeur, à la fin defquels ces titres font cités. Enfuite il fait le relevé de toutes les quantités particulieres comprifes dans ces articles, pour parvenir à la comparaifon fuivante.

Ainfi la totalité des fonds de cette paroiffe, eft de 3892 jours ou arpens, 8 omées, 17 verges, qui produifent 21842 liv. 12 f. 3 d. de revenu, toutes déductions faites.des frais de culture, de Temences, de récoltes & de ventes.

- On ne difconviendra pas qu'avec de femblables opérations pour toutes les paroiffes, villes ou communautés, j'aurai bientôt le cadaftre, & par réduction, le tableau général de tous les fonds de chaque province, de leur nature, de leur qualité, & de leur valeur ; conféquemment le denombrement entier, & par réduction, encore le tableau de tous ceux du royaume univerfellement, & de leur produit.

Alors je demande ce qui peut empêcher de conftater le montant de toutes les charges de l'état, & de toutes les dépenfes du gouvernement.

1o. Pour une année ordinaire prife fur une année commune de plufieurs.

2o. Pour une année des cinq premieres de guerre.

3o. Pour une des cinq fuivantes.

4o. Et dernierement pour une des cinq autres après les précédentes.

Cette gradation eft néceffaire; les dépenfes de la guerre augmentent en raifon de fa durée, & à-peu-près dans la progreffion de ces trois périodes. Il y a fi long-tems que cette calamité afflige

le genre humain, qu'on doit être à portée de former aifément une année commune des frais qu'elle occafionne dans chacun de ces périodes; mais elle ne peut les excéder. Après quinze années de guerre, il faut faire la paix, ou par fa propre impoffibilité de la continuer, ou par celle des autres.

En ajoutant à ces différentes fixations un excédent raifonnable & proportionnel pour les chofes imprévues, & pour que le tréfor public ne foit jamais fans quelques avances, on aura la fomme de toutes les dépenfes de l'état & du gouvernement, dans toutes les circonstances poffibles; & cette fomme fera celle de l'impôt pour chacune de ces circonstances.

Où eft la difficulté préfentement de la répartir & de régler ce que chaque arpent ou chaque espèce de biens en devra fupporter ?

Avec des calculs de proportion, on le répartira autant de fois qu'il peut changer, c'eft-à-dire, quatre fois d'abord fur toutes les provinces, en raifon de fa maffe & de leurs forces particulieres; le produit fera la portion de chacune.

On répartira ce produit en même raifon fur toutes les villes, paroiffes ou communautés de la province, & on aura la fomme de la contribution de chacune.

Cette fomme fera répartie en définitif fur tous les fonds qui compofent le territoire des villes, paroiffes ou communautés, en raifon compofée