Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1791 - France |
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Après divers amendmens et sous - annendemens , écariés par la question préalable , l'assemblée a rendu , à une assez grande majorité , le décret suivant proposé par M. Rowbell . « L'assemblée nationale décrère qu'elle ne délibérera ...
Après divers amendmens et sous - annendemens , écariés par la question préalable , l'assemblée a rendu , à une assez grande majorité , le décret suivant proposé par M. Rowbell . « L'assemblée nationale décrère qu'elle ne délibérera ...
Page 406
Après une discussion assez vive , le décret suivant a été adopté : « L'assemblée nationa'e charge son président de priet le roi , 1 ° d'envoyer des médiateurs qui interposent les bons offices de la France entre les Avignonais et les ...
Après une discussion assez vive , le décret suivant a été adopté : « L'assemblée nationa'e charge son président de priet le roi , 1 ° d'envoyer des médiateurs qui interposent les bons offices de la France entre les Avignonais et les ...
Page 428
Après le renouvellement du corps des officiers dans la forme que nous venons d'indiquer , l'avancement dans les grades aura lieu suivant les dispositions des décrets des 20,21 et 23 septembre 1790 , sanctionnés le 29 octobre suivant .
Après le renouvellement du corps des officiers dans la forme que nous venons d'indiquer , l'avancement dans les grades aura lieu suivant les dispositions des décrets des 20,21 et 23 septembre 1790 , sanctionnés le 29 octobre suivant .
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