Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1791 - France |
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I. « Les capitaines de vaisseaux seront pris parmi tous les lieutenans , de la manière suivante : Une moitié de ce remplacement se fera en suivant le rang d'ancienneté , et l'autre moitié au choix du roi , saos égard à l'âge .
I. « Les capitaines de vaisseaux seront pris parmi tous les lieutenans , de la manière suivante : Une moitié de ce remplacement se fera en suivant le rang d'ancienneté , et l'autre moitié au choix du roi , saos égard à l'âge .
Page 147
Les amiraux pourront être pris parmi les viceamiraux et les contre - amiraux , ét toujours au choix du roi . VII . « Les officiers commandant en temps de guerre les escadres dans les mers de l'Amérique ou des Indes , seront autorisés ...
Les amiraux pourront être pris parmi les viceamiraux et les contre - amiraux , ét toujours au choix du roi . VII . « Les officiers commandant en temps de guerre les escadres dans les mers de l'Amérique ou des Indes , seront autorisés ...
Page 230
comités proposent de leur faire exercer par l'organe de trente commissaires pris dans toutes les colonies , qui , se réunissant en congrés , concerteroient un vou général sur l'amélioration de la condition des gens de couleur et nėgres ...
comités proposent de leur faire exercer par l'organe de trente commissaires pris dans toutes les colonies , qui , se réunissant en congrés , concerteroient un vou général sur l'amélioration de la condition des gens de couleur et nėgres ...
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