Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
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... pourra être embarqué comme mousse sur les bâtimens de l'état , que de 10 à 16 ans . III . Tous ceux qui commenceront à naviguer après 16 ans , et n'auront pas satisfait à l'examen exigé par l'ar- ticle 14 , seront novices . IV . « Ceux ...
... pourra être embarqué comme mousse sur les bâtimens de l'état , que de 10 à 16 ans . III . Tous ceux qui commenceront à naviguer après 16 ans , et n'auront pas satisfait à l'examen exigé par l'ar- ticle 14 , seront novices . IV . « Ceux ...
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... pourra plus être réformé que par l'offi- cier général chargé de son inspection , et exécuté dans des cas de licenciement ; il ne pourra plus être réformé par défaut de taille , aussi - tôt qu'il aura fait la guerre . Les hommes , dans ...
... pourra plus être réformé que par l'offi- cier général chargé de son inspection , et exécuté dans des cas de licenciement ; il ne pourra plus être réformé par défaut de taille , aussi - tôt qu'il aura fait la guerre . Les hommes , dans ...
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... pourra pas dissoudre le corps lé- gislatif . J XXV . « Le roi pourra convoquer le corps législatif dans l'intervalle de ses séances , toutes les fois que le besoin de l'état lui paroîtra exiger son rassemblement . Le corps législatif pourra ...
... pourra pas dissoudre le corps lé- gislatif . J XXV . « Le roi pourra convoquer le corps législatif dans l'intervalle de ses séances , toutes les fois que le besoin de l'état lui paroîtra exiger son rassemblement . Le corps législatif pourra ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII