Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
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... mois de chaque quartier , soit par les revenus ordinaires de l'état , soit par la caisse de l'extraordinaire , en vertu des décrets de l'assemblée nationale . IV . « D'après l'état des recettes ordinaires , qui seront effectuées mois par ...
... mois de chaque quartier , soit par les revenus ordinaires de l'état , soit par la caisse de l'extraordinaire , en vertu des décrets de l'assemblée nationale . IV . « D'après l'état des recettes ordinaires , qui seront effectuées mois par ...
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... mois de mars ; et on ne procé → dera qu'en l'année 1793 à la réélection ou au rempla → cement de ceux qui sont actuellement en exercice . XV . « A l'exception de la ville de Paris , exception qui pourra être étendue par les ...
... mois de mars ; et on ne procé → dera qu'en l'année 1793 à la réélection ou au rempla → cement de ceux qui sont actuellement en exercice . XV . « A l'exception de la ville de Paris , exception qui pourra être étendue par les ...
Page 567
... mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du pré- sent décret , dans les caisses des receveurs des districts dans l'enceinte desquels se feront ces travaux . VIII . « Ces travaux , donnés à l'entreprise par adjudi ...
... mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du pré- sent décret , dans les caisses des receveurs des districts dans l'enceinte desquels se feront ces travaux . VIII . « Ces travaux , donnés à l'entreprise par adjudi ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII