Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
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... jusqu'à ce que , par ses économies ou retenues consenties par lui , il se soit totalement libéré . IX . « Tont homme de recrue , arrivé à un régiment , lorsqu'il ne sera pas admissible , soit par défaut de taille , soit pour raison de ...
... jusqu'à ce que , par ses économies ou retenues consenties par lui , il se soit totalement libéré . IX . « Tont homme de recrue , arrivé à un régiment , lorsqu'il ne sera pas admissible , soit par défaut de taille , soit pour raison de ...
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... jusqu'à l'année 1790 , dans les différentes parties qui y sont comprises . « Il sera remis des états semblables des charges de la maison des frères du roi , depuis le moment de leur for- mation jusqu'à ce jour . IX . « Le douaire de la ...
... jusqu'à l'année 1790 , dans les différentes parties qui y sont comprises . « Il sera remis des états semblables des charges de la maison des frères du roi , depuis le moment de leur for- mation jusqu'à ce jour . IX . « Le douaire de la ...
Page 567
... jusqu'à ce jour été payés sur les fonds des ateliers de secours . VII . « La trésorerie nationale fera verser , de mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du pré- sent décret , dans les caisses des receveurs des ...
... jusqu'à ce jour été payés sur les fonds des ateliers de secours . VII . « La trésorerie nationale fera verser , de mois en mois , les sommes indiquées en l'article premier du pré- sent décret , dans les caisses des receveurs des ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII