Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
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... employés dans les ports du royaume . II . « La direction des armemens , constructions , répa- rations et entretien des vaisseaux , navires et bâtimens de mer . III . « La direction des forces navales et des opérations militaires de la ...
... employés dans les ports du royaume . II . « La direction des armemens , constructions , répa- rations et entretien des vaisseaux , navires et bâtimens de mer . III . « La direction des forces navales et des opérations militaires de la ...
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... employés du grade immédiatement inférieur , ayant au moins cinq années d'exercice dans ce grade . « Les employés du grade immédiatement inférieur à celui de régisseur , seront également choisis et nommés par le roi , entre trois sujets ...
... employés du grade immédiatement inférieur , ayant au moins cinq années d'exercice dans ce grade . « Les employés du grade immédiatement inférieur à celui de régisseur , seront également choisis et nommés par le roi , entre trois sujets ...
Page 357
... employés . XLV . La remise des employés dans les bureaux de correspondance à Paris , est fixée à treize vingt - quatrièmes pour cent ; leur traitement fixe leur sera payé suivant le Tableau annexé au présent , et leur remise dans la ...
... employés . XLV . La remise des employés dans les bureaux de correspondance à Paris , est fixée à treize vingt - quatrièmes pour cent ; leur traitement fixe leur sera payé suivant le Tableau annexé au présent , et leur remise dans la ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII