Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
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... auront fait trois années de ser- vice se retireront , et seront remplacés par un nombre égal de jeunes gens reçus au concours . VII . « Les concours établis pour parvenir au grade d'officier , seront ouverts à tous les navigateurs qui ...
... auront fait trois années de ser- vice se retireront , et seront remplacés par un nombre égal de jeunes gens reçus au concours . VII . « Les concours établis pour parvenir au grade d'officier , seront ouverts à tous les navigateurs qui ...
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... auront mérité . Les officiers ainsi avancés jouiront provisoirement du grade qu'ils au- ront obtenu , et de ses appointemens ; mais ils ne pour- ront le conserver qu'autant qu'ils auront été confirmés par le roi . Ces avancemens seront ...
... auront mérité . Les officiers ainsi avancés jouiront provisoirement du grade qu'ils au- ront obtenu , et de ses appointemens ; mais ils ne pour- ront le conserver qu'autant qu'ils auront été confirmés par le roi . Ces avancemens seront ...
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... auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointe- mens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits en- seignes entretenus . XXIV . « Les maîtres - pilotes entretenus auront le titre et le brevet d'enreigne non entretenu ...
... auront le grade d'enseigne , et conserveront les appointe- mens dont ils jouissent , jusqu'à ce qu'ils soient faits en- seignes entretenus . XXIV . « Les maîtres - pilotes entretenus auront le titre et le brevet d'enreigne non entretenu ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
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Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII