Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits Augustins, Volume 8; Volume 9, Issues 92-104Impr. des Révolutions, 1791 - France |
From inside the book
Results 1-3 of 44
Page 207
... auroient pu se trouver suscep- tibles par leurs rengagemens . VI . « Aucun grade obtenu ne rengagera plus désormais ... auroient pu recevoir pour le rengagement anticipé qu'ils auroient pu contracter ; mais ils cesseront , à compter de ...
... auroient pu se trouver suscep- tibles par leurs rengagemens . VI . « Aucun grade obtenu ne rengagera plus désormais ... auroient pu recevoir pour le rengagement anticipé qu'ils auroient pu contracter ; mais ils cesseront , à compter de ...
Page 208
... auroient été sus- pendus , en les en indemnisant , d'après le tarif fixé ci- dessus par l'article 6 , et en raison de la classe du renga¬ gement qu'ils auroient été dans le cas de contracter . III . « Si les hommes dans ce cas ...
... auroient été sus- pendus , en les en indemnisant , d'après le tarif fixé ci- dessus par l'article 6 , et en raison de la classe du renga¬ gement qu'ils auroient été dans le cas de contracter . III . « Si les hommes dans ce cas ...
Page 404
... auroient été contractées pour cause de démission d'emplois des anciennes fermes et régies , sant annulées , sauf à ceux , au profit desquels elles auroient été faites , du consentement de leurs supérieurs , à titre de retraite , à ...
... auroient été contractées pour cause de démission d'emplois des anciennes fermes et régies , sant annulées , sauf à ceux , au profit desquels elles auroient été faites , du consentement de leurs supérieurs , à titre de retraite , à ...
Contents
ADRESSE de la société des amis des noirs à las | 88 |
intentées contre eux nº 96 | 258 |
Ambassadeurs des n 92 p 21 Ce quils étoient | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
agens années de chaîne aristocrates articles assemblées assignats aura auroient auront Avignon avoient avoit bataillon bureaux Busot caisse ci-devant citoyens civile colonies comité de constitution commandant commissaires condamné corps administratifs corps législatif coupable cret crime déclaration délibérer départemens département députés despotisme directoire discussion district électeurs étoient étoit Fayette fonctions garde nationale gendarmerie nationale général gens de couleur grace grade guerre hommes idem jour juges justice l'article l'assem l'assemblée nationale l'état législature lesdits lettre liberté libre loix Louis XVI maison membres Mennecy ment militaires ministre Montmorin municipalité n'étoit nation officiers ordres patrie patriotes peine de mort personne pétition peuple place porte pourroient pourront pouvoir exécutif premier préposés présent décret prêtres PRUDHOMME public publique receveurs régiment représentans révolution rois ront royale royaume Séance sections sera puni serment seroient seront tenus service seul sieur soldats sureté tion Tolosan toyens trésor public tribunal troupes de ligne Tuileries VIII