Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1791 - France |
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M. Boufflers a proposé et fait adopter quelques articles additionnels sur les auteurs des découvertes . On a passé sur le champ au rapport de l'affaire des Quinze - vingts , les articles suivaus ont été décrétés : ART .
M. Boufflers a proposé et fait adopter quelques articles additionnels sur les auteurs des découvertes . On a passé sur le champ au rapport de l'affaire des Quinze - vingts , les articles suivaus ont été décrétés : ART .
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ces mots : M. Merlin a lu les articles décrétés sur les successions : l'assemblée a adopté divers arricies additionnels . A l'article premier . Immédiatement après la fin , ajoutez « Sont pareillement abrogées les dispositions des ...
ces mots : M. Merlin a lu les articles décrétés sur les successions : l'assemblée a adopté divers arricies additionnels . A l'article premier . Immédiatement après la fin , ajoutez « Sont pareillement abrogées les dispositions des ...
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Je demande la parole , dit - il , pour faciliter la discussion des articles et hárer le moment où pourra se faire la convacation de la législature . ' Le comité de constitution est tout prét à faire son rapport ; vous pourrez , aussi ...
Je demande la parole , dit - il , pour faciliter la discussion des articles et hárer le moment où pourra se faire la convacation de la législature . ' Le comité de constitution est tout prét à faire son rapport ; vous pourrez , aussi ...
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