P. S. Les quatre premiers volumes de cette première série devaient paraître dès l'année dernière. Diverses circonstances ont retardé leur publication jusqu'à ce moment, où un meilleur ordre de choses rend plus curieux peut-être qu'utile une partie de ce qu'ils renferment. Nous n'avons pas cru cependant qu'il fût nécessaire de rien supprimer de ce qui était entré dans notre premier plan.

DE LOIS ET RÈGLEMENS

CONCERNANT

L'INSTRUCTION PUBLIQUE,

DEPUIS L'ÉDIT DE HENRI IV, EN 1598,
JUSQU'A CE JOUR;

Publié par ordre de Son Excellence le Grand-Maître de
l'Universite de France.

PREMIÈRE SÉRIE,

CONTENANT LES LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS ÉMANÉS DE
L'AUTORITÉ SOUVERAINE.

(Chaque Volume est précédé d'une Table Chronologique, et suivi d'une
Table des Matières. )

TOME SECOND.
R LIBR

NEW-YORK
PARIS,

CHEZ BRUNOT-LABBE, libraire de l'Université, quai des

Augustins, n°. 33.

1814.

(Du 18 germinal an 8 →→→ ·8 avril 1800). Arrêté relatif à l'aniversité

de Louvain.

I

6

(Du 3 nivóse an 9

du Prytanée.

24 décembre 1800). Arrêté relatif aux élèves

7

(Du 7 germinal an 9 -28 mars 1801). Arrêté relatif aux baux à

longues années des biens ruraux appartenans aux établissemens d'ins-

truction publique.

(Du 27 messidor an 9-16 juillet 1801). Règlement général du

Prytanée français, arrêté par le ministre de l'intérieur, et approuvé

par le premier consul.

(Du 19 fructidor an 9 6 septembre 1801). Arrêté relatif au col·

lége des Irlandais.".

Supplément, pour le college de Compiègne, au règlement général du

Prytanée...

8

41

35

(Du 11 floréal an 10- 1er. mai 1802). Loi générale sur l'instruc-

tion publique.

43

(Du 30 germinal an 10 20 avril 1802). Discours prononcé au
corps législatif par A. F. Fourcroy, orateur du gouvernement, sur
nn projet de loi relatif à l'instruction publique.

Du 4 floréal an Yo - 24 avril 1802). Rapport fait au tribunat, au

nom de la section de l'intérieur, par Jacquemont, sur le projet de

55

84

sur

(Du 6 floréal an 10 -26 avril 1802). Discours prononcé au tribunat, par Challan, projet de loi relatif à l'instruction publique. 111 (Du 6 floréal an 10 — 26 avril 1802). Discours prononcé au tribunat par Chassiron, sur les moyens de faire entrer l'étude de l'agriculture et de l'économie rurale, dans le plan proposé par le projet de loi sur l'instruction publique.

... 129

(Du floréal an 10—27 avril 1802). Discours prononcé au tribunat par Duchesne, sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique..

.

138

165

(Du 8 floréal an 10- 28 avril 1802). Discours prononcé au tribunat par Siméon, sur le projet de loi concernant l'instruction publique.. 156 (Du 8 floréal an 10 28 avril 1802). Discours prononcé au tribunat par Carret (du Rhône), sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. (Du 8 floréal an 10 28 avril 1862). Discours prononcé au tribunat par Duvidal, sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. 174 (Du 8 floréal an 10 — 28 avril 1802). Discours prononcé au tribunat par Daru, sur l'organisation de l'instruction publique. (Du 10 floréal an 10 30 avril 1802). Rapport fait au corps légis latif par Jard-Panvillier, l'un des orateurs du tribunat au corps légis latif, sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique.

... 185

(Du 11 floréal an 10 1er. mai 1802). Discours prononcé au corps
législatif par Siméon, orateur du tribunal, sur le projet de loi
concernant l'organisation de l'instruction publique..
(Du 20 floréal an 10- - 30 avril 1802). Discours prononcé au corps
législatif par Fourcroy, sur l'instruction publique.
(Du 24 floréal an 10 -14 mai 1802). Discours prononcé au corps
législatif par Roederer, orateur du gouvernement, sur le projet de loi
relatif à l'instruction publique.
(Du 20 prairial an 10-9 juin 1802). Arrêté portant suppression
des ordres monastiques et congrégations régulières dans les départe-
mens de la Sarre, de la Roër, de Rhin-et-Moselle et du Mont-Ton-

(Du 4 messidor an 10 23 juin 1802). Arrêté qui ordonne la formation d'un état des écoles de chaque département, susceptibles d'être considérées comme écoles secondaires.

196

223

230

250

265

271

(Du 12 vendémiaire an 11 — 4 octobre 1802). Arrêté portant établissement d'une école d'artillerie et du génie à Metz.

273

(Du 29 vendémiaire an 11 — 21 octobre 1802). Arrêté qui autorise les administrateurs du Prytanée à accepter un terrain offert par les citoyens Tilliard et Volland, libraires à Paris...

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