 Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien...  La France militaire sous les quatre dynasties - Page 29by Nicolas Vinton de Saint-Allais - 1812Full view - About this book
 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...l'empereur. (Ibid., art. 42.) Connétable. 3o. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...l'audience de l'Empereur. Du Connétable. lie Connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compleller le systéme de défense des frontières, l'entretien, tes réparations... | |
 | 1806 - 482 pages
...admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur , des dispositions à prendre pour complctter le systême de défense des frontières , l'entretien , les... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...du 28 floréal , an i 'À , B. i . 4,3. Le Connétable est présent au travail annuel dans lequel le Ministre de la guerre et le Directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontièrls, l'entretien, la réparation... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...admises à l'audience de l'Empereur. 662. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour completter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations... | |
 | France - 1804 - 324 pages
...admises à l'audience de l'Empereur. /4-3- ^-e connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compté à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 484 pages
...guerre. 5- i." Du Connétable (i). « Le connétable est présent au travail annuel , dans lequel le * ministre de la guerre et le directeur de l'administration...de « la guerre, rendent compte à l'Empereur des dispositions à pren6« dre pour compléter le système de défense des frontières , l'en« treticn... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...trésor public. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la gnerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur , des dispositions à prendre pour compléter le ssytème de défense des frontières, l'entretien, la réparation... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 554 pages
...admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien , les... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822 - 516 pages
...admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte àl'empereurdes dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien... | |
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