 Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien...  La France militaire sous les quatre dynasties - Page 29by Nicolas Vinton de Saint-Allais - 1812Full view - About this book
 | Jean Baptiste Denisart - Jurisprudence - Recueils, compilation, etc - France - 1805
...l'empereur. (Ibid., art. 42.) Connétable. 3o. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 502 pages
...l'audience de l'Empereur. Du Connétable. lie Connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compleller le systéme de défense des frontières, l'entretien, tes réparations... | |
 | 1806 - 438 pages
...admises à l'audience de l'Empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur , des dispositions à prendre pour complctter le systême de défense des frontières , l'entretien , les... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806
...du 28 floréal , an i 'À , B. i . 4,3. Le Connétable est présent au travail annuel dans lequel le Ministre de la guerre et le Directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontièrls, l'entretien, la réparation... | |
 | France - 1809 - 749 pages
...admises à l'audience de l'Empereur. 662. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'Empereur des dispositions à prendre pour completter le système de défense des frontières, l'entretien, les réparations... | |
 | France - 1804
...admises à l'audience de l'Empereur. /4-3- ^-e connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compté à l'Empereur, des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812
...guerre. 5- i." Du Connétable (i). « Le connétable est présent au travail annuel , dans lequel le * ministre de la guerre et le directeur de l'administration...de « la guerre, rendent compte à l'Empereur des dispositions à pren6« dre pour compléter le système de défense des frontières , l'en« treticn... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821
...trésor public. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la gnerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur , des dispositions à prendre pour compléter le ssytème de défense des frontières, l'entretien, la réparation... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822
...admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte à l'empereur des dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien , les... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1822
...admises à l'audience de l'empereur. 43. Le connétable est présent au travail annuel dans lequel le ministre de la guerre et le directeur de l'administration de la guerre rendent compte àl'empereurdes dispositions à prendre pour compléter le système de défense des frontières , l'entretien... | |
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