 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...officiers généraux et les colonels de toutes les armes , au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'empereur. Il reçoit le serment des majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes. Il installe les maréchaux de l'empire ; il présente les officiers généraux et les colonels,... | |
 | L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...officiers-généraux et les colonels de foules les armes, au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur. Il reçoit le serment des majors, chefs...les armes. Il installe les maréchaux de l'Empire. II présente les officiers -généraux et les colonels , majors , chefs de bataillon et d'escadron... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 546 pages
...Comptabilité nationale et des Administrations des finances , par l ArchiTrésorier , 42, B. i. — Les Officiers-Généraux et les Colonels, Majors, Chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes, par le Connétable, 43, B. i. ADMISSION des membres de la légion d'honneur au* colléges électoraux.... | |
 | Statutes - 1806 - 392 pages
...maréchaux de l'empire. Il présente tes officiers généraux et les colonels , majors, cfrefs fl* bataillon et d'escadron de toutes les armes , lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'«rmée et ceux des militaires pension«aires de l'état. 44-... | |
 | 1806 - 482 pages
...colonels de toutes les armes , au serment qu'ils prêtent entre les mains dé l'Empereur. 11 reçoit lé serment des majors , chefs de bataillon et d'escadron, de toutes les armes. ( W) II installe les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels-majors... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...et les colonels de toutes les armes , au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur. 11 reçoit le serment des majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes. Jl installe les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers-généraux et les colonels , majors... | |
 | France - 1804 - 324 pages
...officiers généraux et les colonels de toutes les armes , au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur. .. Il reçoit le serment des majors , chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes. II installe les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers généraux et les colonels... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 484 pages
...et les colonels de toutes les armes au serment qu'ils prêtent entre le» mains de l'Empereur. « II reçoit le serment des majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes ». « II installe les maréchaux de l'empire «. 11 présente les officiers généraux et bs... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...armes, au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'empereur. ïl présente les officiers-géneraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron...les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 44- Le... | |
 | 1822 - 516 pages
...d'escadron de toutes les armes. Il instale les maréchaux de l'Empire. Il présente les officiers généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron...les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. Il signe les brevets de l'armée et ceux des militaires pensionnaires de l'Etat. 44- Le... | |
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Il présente les officiers généraux et les colonels, majors, chefs de bataillon et d'escadron de toutes les armes, lorsqu'ils sont admis à l'audience de l'empereur. 
