Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

572 MÉRIGNHAC (A.). Le domaine aérien privé et public et les droits de l'aviation en temps de paix et de guerre (Rev. de dr. intern. public, Paris, Pedone 1914, p. 205). 573 PEROWNE (E.). Report of the aerial law committee (International law Association, Part. I, Londres, 1915, p. 218). [Rapport préparé pour la session de l'Intern. law Assoc. qui devait avoir lieu à La Haye en septembre 1914.]

574 PIOGEY (G.).

575 X.

Règles de droit international applicables

à l'aviation (Thèse). I vol. in-8, Paris, 1914.

Aircraft in war (Quarterly Review, 220 année,

[blocks in formation]

o fr. 50.

577 BEDIER (J.).

CHAPITRE XI

Questions diverses

La paix future d'après la Révolution fran-
I broch. in-8. Paris, Colin,: 1915. Prix:

Les crimes allemands d'après les témoignages allemands. vol. in-8. Paris, Colin, 1915. Comment l'Allemagne essaie de justifier I broch. in-8. Paris, Colin, 1915. Prix :

578 BÉDIER (J.).

ses crimes.

o fr. 50.

579 BERTAL (J.).

La mobilisation de l'or pour la guerre (Clunet, 1915, p. 831).

580 CARTON DE WIART. La Belgique en terre d'asile (Pages actuelles, Paris. Blond et Gay, 1915).

582 E. L.

[ocr errors]

- broch. in-8. Paris, Floury, 1915. Prix : o fr. 60. D'un bataillon exclusivement juif combattant sous le drapeau anglais (Clunet, 1915, p. 1087). 383 FLACH (J.). Les affinités françaises de l'Alsace avant I vol. in-8. Paris, Tenin, 1915. Prix :

Louis XIV.

2 fr. 50.

584 FLACH (J.). Le droit de la force et la force du droit. I vol. in-8. Paris, Tenin, 1915. Prix: 1 fr. 50 585 FLACH (J.). Essai sur la formation de l'esprit public allemand. I vol. in-8. Paris, Tenin, 1915. Prix :

3 francs.

586 GRONDIJO (L.-H.). Les Allemands en Belgique, Louvain et Aerschot. Note d'un témoin hollandais. (Pages d'his toire, Paris, Berger-Levrault, 1913-1914 no 34).

587 GROTIUS. Annuaire international pour 1914.

[ocr errors]

in-8. La Haye, Nijhoff, 1914.

I vol.

le mariage, le divorce, la séparation de corps
et la tutelle des mineurs (1. Travers)

793

Eaux territoriales, De la violation des eaux neutres
à propos du « Dresden >> (P.)

Emprunt d'Etat. L'emprunt anglo-français aux Etats-
Unis et le droit international (P.)

Espionnage (Organisation de l') allemand (E. Taponier)

Espionnage (L') militaire austro-allemand par l'em-

ploi de l'habitant (F. Riguy)

1069

1090

382

587

815

870

157

navire de commerce belligérant, cédé à des neu-

tres après l'ouverture des hostilités (G. de Mont-

morency)

Guerre maritime. Emploi du pavillon des neutres sur

les navires marchands des belligérants ...

Juifs. D'un bataillon exclusivement juif combattant

sous le drapeau anglais (E. L.)

Nationalité (De l'option de) au profit des enfants mi-
neurs de Français naturalisés Suisses (G. de L.)
Offenses et actes hostiles. Caractère délictueux attaché
par la Justice allemande à l'emploi du mot
((
<< Boche >>>

Neutralité (Conception nord-américaine de la) (E. Potu)

Neutralité. Doctrine officielle des Etats-Unis sur di-

vers devoirs des neutres (Secrétaire d'Etat Bryan)

Occupation militaire. Le régime civil et administratif

à l'égard des biens et de la personne des natio-

naux et des sujets ennemis institué par les Alle-
mands pendant leur occupation de la Pologne
Paiement. De l'application du bénéfice du moratorium

aux sujets des pays alliés (E. Schaffhauser) ..

Personne juridique. Conditions imposées aux personnes

morales étrangères pour recueillir un legs en

France et des taxes successorales exigibles (H.
Berthelemy)

Postes et télégraphes. Relations postales entre pays
d'occupation et belligérants par l'intermédiaire
du comité international de la Croix-Rouge .....

Prises maritimes (Les) dans la jurisprudence anglaise

pendant la guerre actuelle (E. Potu)

...

378

868

852

371

593

1093

Prisonniers de guerre. Du nombre des prisonniers enne-
mis en Allemagne et de leur hospitalisation ..
Réquisition de guerre (Contribution et) faites par les
Allemands en Belgique d'après le point de vue
américain (N. Grégory)

Risque de guerre (Responsabilité de l'assureur pour

le) (A. Duncker)

Séquestre (Nature politique et juridique du) des biens

appartenant aux sujets ennemis (A. Gougenheim)

Séquestre. D'un pseudo-séquestré qui réclame le vote
de la loi obligeant les détenteurs de biens appar-
tenant à des sujets ennemis à en faire la décla-
ration en justice (E. S.) ..

Séquestre des propriétés et biens fonciers des sujets en-
nemis en Allemagne

Service militaire (De l'état d'omission pour un natu-
ralisé français au point de vue du) (S. F.)

Sujets ennemis (Du commerce avec les) en Angleterre

(E. P.)

609

826

611

1078

[ocr errors]

1025

CONGRES, CONFERENCES, ASSOCIATIONS,
ARBITRAGES, ORGANISMES INTERNATIONAUX

148

« PreviousContinue »