 | Jean Frédéric Bernard - 1720 - 834 pages
...tenant notre chambre des Comptes à Paris , que ces P refentes ils fafïént lire, publier & regiflrer , & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plailir, en témoin dequoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Prefentes,... | |
 | Barthélemy Marmont du Hautchamp - Finance - 1739 - 550 pages
...Parlement à Paris , que ce* preferées, ils ayent à faixe lire , ; ., • . » pupublier & enregiftrer, & le contenu en icelles , garder & obferver félon leur forme & teneur : Car tel eft noftre plaifir ; en tèmoin dequoy Nous avons fait mettre noftre Scel à cefdites prefentes.... | |
 | Jean Baptiste Furgole - 1761 - 752 pages
...nos âmes & féaux les gens tenant notre cour de parlement à Touloufe , que ces préfentes ils aient à faire lire , publier & régiftrer , & le contenu...icelles , garder & obferver félon leur forme & teneur ; CAR tel eft notre plaifir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre tcel à cefdites préfentes.... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...noftre Cour des Aydes à Paris , que ces Prefentes ils ayentà faire lire, publier & enregiftrer , & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur , nonobftant tous Edits, Ordonnances, Déclarations, Lettres patentes & autres chofes contraires, aufquelles... | |
 | 1780 - 596 pages
..., que ces préfentes ils aient à faire lire , publier & enregiftrer , même en tems de vacations , & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur , nonobstant tous édits , déclarations , arrêts , réglemens , & autres chofes à ce contraires,... | |
 | Gautier de Sibert - 1772 - 666 pages
...les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces préfentôs ils aient à faire regiftrer, & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur; jouir & ufer lefdits Ordres de Notre - Dame du Mont - Carmel & de Saint - Lazare de Jérufalem , pleinement... | |
 | France - France - 1774 - 808 pages
...tenans nos Cours de Parlement, que ces Pré«cptemb. fentes ils faiTcnt lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder & obferver , félon leur Forme & teneur , nonobftant tous Edits , Déclarations , Arrêts , Ordonnances , Réglemens , Clameur de Haro , Chartre... | |
 | France - France - 1774 - 752 pages
...Normandie , féant à Rouen , que ces Prefentes ils aïent à faire lire, publier & regiftrer , ôc le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur, nonobftant Clameur de Haro, Chartre Normande, & autres chofes à ce contraires: CAR tel eft nôtre... | |
 | Pierre Quentin Lefebvre - Clergy - 1781 - 736 pages
...Gens tenant notre Cour de Parlement de Bordeaux , que ces préfentes ils aient à faire regiftrer, & le contenu en icelles , garder & obferver félon leur forme & teneur; car tel eft notre plaifîr : en témoin de quoi, nous avons fait mettre notre fcel a cefdites préfentes.... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1782 - 720 pages
...MANDONS que ces préfenres vous ayez à faire lire, publier & regiftrer , même en temps de vacations , & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur : CAR tel eft notre plaifir. DONNÉ l Verfailles le dix-feptieme jour du mois de Juillet , l'an de... | |
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Paris , que ces préfentes ils aient à faire lire , publier & enregiftrer , même en tems de vacations , & le contenu en icelles garder & obferver félon leur forme & teneur... 
