Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... caporal ; Voillard , sergent ; Joseph la Cour , ap- pointé ; de Tournoueor , sergent ; J. F. Van - tréert , fourrier ; Ameno , appointé ; d'Attigny , capi- taine en second ; Coudron , caporal ; de Barde- lière , lieutenant en premier ...
... caporal ; Voillard , sergent ; Joseph la Cour , ap- pointé ; de Tournoueor , sergent ; J. F. Van - tréert , fourrier ; Ameno , appointé ; d'Attigny , capi- taine en second ; Coudron , caporal ; de Barde- lière , lieutenant en premier ...
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... caporal ; Delpio , appointé ; Fesneidan - Pavezans , major ; Weber , caporal ; Pierre , sergent ; Gussmann sergent - major ; Deschamps , sergent ; Gandet , ap- pointé ; Gravioul , appointé ; Lapaille , caporal ; Buisset , caporal ...
... caporal ; Delpio , appointé ; Fesneidan - Pavezans , major ; Weber , caporal ; Pierre , sergent ; Gussmann sergent - major ; Deschamps , sergent ; Gandet , ap- pointé ; Gravioul , appointé ; Lapaille , caporal ; Buisset , caporal ...
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... régimens d'artillerie , à celle de l'infanterie , de créer un caporal four- rier dans chaque compagnie , & d'accorder à dans par ba- majors réfor més . l'artillerie 8 muficiens par régiment , ainsi qu'au refte de ( 8 )
... régimens d'artillerie , à celle de l'infanterie , de créer un caporal four- rier dans chaque compagnie , & d'accorder à dans par ba- majors réfor més . l'artillerie 8 muficiens par régiment , ainsi qu'au refte de ( 8 )
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14 Mai dernier adjugée Administrateurs Adresse Agens ainfi Assignats auffi auront Avignon avoient avoit bureau c'eft c'eſt Caiffe caporal cautionnement chargé ci-devant citoyens Comité de Constitution Comité des Finances comité militaire Commissaires Comtat conferver cour de cassation cret d'artillerie d'Avignon Décret suivant Délibération demande deniers Départemens Député desdits Directoire Directoire de District Diſtricts Domaines Nationaux étoient étoit fans fervice feul fociété foit fonctions font force publique forme fous gardes nationales grade impositions jour jugement l'Affemblée l'article L'Assemblée a ordonné L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite LANJUINAIS lecture lois LYDDA Manduel Meffieurs Membre du Comité ment mois n'eft Nation néceffaire Novembre Officiers Municipaux pape pétition peuple avignonois pourront présent Décret Président a répondu Procès-verbal projet de Décret Receveurs de District refte Régiment Régiment d'Orléans renvoyée au Comité requête Rodilhan Séance Section sera seront sieur tabac terres vaines tion Tour-du-Pin toyens Tréfor public Tribunal de Cassation ככ