| Christophe Koch - Europe - 1817 - 438 pages
...l'Ofanto et la droite du Lombarde, jusqu'à l'embouchure de l'Ofanto dans la mer Adriatique. Art. 2 et 5. Les ports des Deux-Siciles seront déclarés neutres;...sortira des ports des deux royaumes aucun vaisseau de 1 MARTENS, Recueil, T, VII, p. 335. guerre napolitain; et il n'y sera reçu aucun vaisseau des puissances... | |
| Christophe Koch - Europe - 1817 - 450 pages
...l'Ofanto et la droite du Lombarde, jusqu'à l'embouchure de l'Ofanto dans la mer Adriatique. Art. 2 et 5. Les ports des Deux-Siciles seront déclarés neutres;...acte , et ceux de la Sicile aussitôt que le roi de Napdes aura envoyé de Paierme son ambassadeur pour traiter de la paix. En conséquence, il ne sortira... | |
| Armand Francois [Allonville (comte d']), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1834 - 496 pages
...aussitôt. « Art. 5. Les ports des Deux-Siciles seront « déclarés neutres ; ceux du royaume de INa* pies aussitôt après la signature du présent « acte...Sicile aussitôt que le « roi de Naples aura envoyé son ambassadeur « à Paris pour traiter de la paix. En consé« quence , il ne sortira des ports des... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1829 - 846 pages
...royaume de Naples, aussitôt sicïiet. après la signature du présent acte, et ceux de la Si• cile, aussitôt que le .roi de Naples aura envoyé de Palerme son ambassadeur à Paris pour traiter de la paix. En conséquence, il ne, sortira des ports des deux royaumes aucun... | |
| Armand François Allonville (comte d') - Europe - 1834 - 524 pages
...aussitôt. « Art. 5. Les ports des Deux-Siciles seront «déclarés neutres; ceux du royaume de Na« pies aussitôt après la signature du présent « acte...Sicile aussitôt que le « roi de Naples aura envoyé son ambassadeur « à Paris pour traiter de la paix. En consé« quence , il ne sortira des ports des... | |
| Armand François ¬d' Allonville - 1834 - 496 pages
...aussitôt. « Art. 5. Les ports des Deux-Siciles seront « déclarés neutres ; ceux du royaume de Na« pies aussitôt après la signature du présent « acte...Sicile aussitôt que le « roi de Naples aura envoyé son ambassadeur « à Paris pour traiter de la paix. En consé — « quence , il ne sortira des ports... | |
| Armand François Allonville (comte d'), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1834 - 498 pages
...aussitôt. « Art. 5. Les ports des Deux-Siciles seront « déclarés neutres ; ceux du royaume de Na« pies aussitôt après la signature du présent « acte...Sicile aussitôt que le « roi de Naples aura envoyé son ambassadeur « à Paris pour traiter de la paix. En consé« quence , il ne sortira des ports des... | |
| Armand Francois Allonville (comte d'), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1839 - 524 pages
...5. Les ports des Deux-Siciles seront dé» clarés neutres; ceux du royaume de Naples aus» sitôt après la signature du présent acte, et ceux » de la Sicile aussitôt que le roi de Naples aura en" voyé son ambassadeur à Paris pour traiter de la , paix. En conséquence, il ne sortira des ports... | |
| Charles-Théodore Beauvais - France - 1855 - 642 pages
...territoire de la république romaine l'évacueront aussitôt I7M- an vu. ART. 5. Les ports des Dcux-Siciles seront déclarés neutres. ceux du royaume de Naples,...de Naples aura envoyé de Palerme son ambassadeur à Paris, pour traiter de la paix. En conséquence , il ne sortira des ports des deux royaumes aucun... | |
| Léon Hervey de Saint-Denys (marquis d') - Naples (Kingdom) - 1756 - 434 pages
...ceux de Sicile aussi« tôt que le Roi de Naples aura envoyé de Païenne « son ambassadeur à Paris pour traiter de la paix. « En conséquence, il ne...deux « royaumes aucun vaisseau de guerre napolitain, de « même qu'il n'y sera reçu aucun vaisseau des puis« sances en guerre avec la République française,... | |
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