 ... sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits...  Origine de la révolution. Son caractère - Page 465by Alfred Nettement - 1862Full view - About this book
 | France - Constitutional history - 1791 - 174 pages
...auspices de t'Etre Suprême , les droits suivans de l'bomme et du citoyen. AnTICLE PnEMI En. Les bommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent étr« fondées que sur l'utilité commone r . AnT. IL Ir'. Le but de toute association politique est... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 pages
...constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnoit et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. A. ii TICLK PRRMIRR. Xes hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.ïr Les hommes naissent et 'demeurent libres et égaux en droits;...distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilitL commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.er Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent êtrefondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 458 pages
...sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits sui\ans de l'homme et du citoyen: ART. i. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondée* que sur l'utilité commune. 2. Le but de toute association 'politique est la conservation... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - France - 1821 - 480 pages
...auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. Ie<1. Les hotnmes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuyent être fondées que sur l'utilité commune (6). de Dieu de s'exprfrtter siir ce ton , et d'établir... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 468 pages
...les auspices de l'Etre-Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. I er . Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....Les distinctions sociales ne peuvent être fondées aue sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits... | |
 | Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1829 - 512 pages
...prononce , avec la plus grande solennité , le premier article de la déclaration des droits : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....Les distinctions sociales ne peuvent être fondées II. 29 Le premier soin des commissaires de la commune de Paris, chargés des préparatifs de la féquesur... | |
 | Girault de Saint-Fargeau - Encyclopedias and dictionaries, French - 1833 - 990 pages
...constitution et au bonheur de tous. En conséquence l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême,...droits suivants de l'homme et du citoyen. « Art. icr. Les hommes naissent et demeuredt libres et égaux en droits. Les distinctions sociales nr peuvent... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1004 pages
...facultés que consiste la liberté. » M. Moumer présente les articles suivans : / Art. l". Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en / droits....distinctions sociales ne peuvent être fondées que sui" l'utilité commune. Il . Le but de toute association politique est la conservation des droits... | |
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