| France - Law - 1856 - 1180 pages
...afin de mettre celte partie du i et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditio sibles de navigabilité. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des sements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navig aux bouches du D*nube, des droits fixes,... | |
| France - 1843 - 522 pages
...les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions de navigabilité , est maintenue dans sa... | |
| France - 1854 - 882 pages
...ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties...Pour couvrir les frais de ces travaux, -ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer ou de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des... | |
| 1856 - 660 pages
...des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des... | |
| Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et Icsdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...Sürfei Ьигф je einen Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sablée et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| J.RB. DUVERGIER - 1856 - 640 pages
...dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| France min. des affaires étrangères - 1856 - 162 pages
...dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir... | |
| Sir Robert Phillimore - International law - 1857 - 666 pages
...que les parties de la mer y avoisinantes, des LJ sables et autres obstacles qui les obstruent, affin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties...Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des... | |
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