 | France assemblée nat - 1789 - 492 pages
...livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la Maison, en présence de tous les Religieux, à la charge et garde desquels ils...objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'etat actuel de leurs Maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières ,st de titres qui les... | |
 | Etienne Dumont - 1790 - 528 pages
...livres manuscrits , des médailles et du mobilier le plus précieux de la aaiison-, en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils...mobilières et immobilières, et des titres qui les constatentLes officiers municipaux dresseront aussi un ;état des religieux et des affiliés de chaque... | |
 | France - 1790 - 864 pages
...sacristie, de la bibliothèque et du mobilier le plus précieux de la. maison j en présence de tous les religieux , à la charge et garde desquels ils...maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières, et dos titres qui les constatent. Les officiers municipaux dresseront aussi un élut .\°. 3r. ' Ci des... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 768 pages
...sacristie, de la bibliothèque et du mobilier le plus précieux de la maison , en présence de tous les religieux , à la charge et garde desquels ils..., de leurs dettes mobilières et immobilières, et dos titres qui les constatant. Les. officiers muraicipaux dresseront t.ussi LUI état • ' N°. 57.... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 538 pages
...en présence de tous les religieux , à la charge & garde desquels ils laisseront lesdits objets , & dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons , de leurs dettes mobilieres & immobilieres , & des titres qui les constatent. Les officiers municipaux dresseront aussi... | |
 | Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
..., manuscrits , médailles, et du mobilier le plus Erécieux de la maison , en présence de tous js religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront...l'état actuel de leurs maisons , de leurs dettes mobiliaires et immobiliaires , et des titres qui les cons1 tatent. Les officiers municipaux dresseront... | |
 | 1790 - 536 pages
...qui les M constatent. » M Les Officiers Municipaux dresseront aussi « un état des Religieux-Profes de chaque « Maison et de ceux qui y sont affiliés , avec « leur nom , leur âge , et la place qu'ils oc« cupent; ilsrecevront la déclarationdeceux •• qui voudront s'expliquer sur... | |
 | France - Law - 1834 - 936 pages
...religieux , à la charge et garde desquels ils 1 atsseront lesdits objets, et dont ils recevront lea déclarations sur l'état actuel de leurs maisons...dresseront aussi un état des religieux profès de chaque mai' sou, et de ceux qui y sont affilias, avec leur nom, leur âge, et les places qu'ils occupent.... | |
 | Jean Marie Prat - 1845 - 574 pages
...livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils...chaque maison et de ceux qui y sont affiliés, avec leurs noms, leur âge, et les places qu'ils occupent. Ils recevront la déclaration de ceux qui voudront... | |
 | Édouard Fleury - Aisne (France) - 1853 - 442 pages
...effets de sacristie, des bibliothèques , du mobilier précieux. Ils devaient en même temps établir un état des religieux profès de chaque maison et de ceux qui y étaient affiliés. Sur cet état devait figurer la déclaration individuelle de ceux qui voudraient... | |
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... livres, manuscrits, médailles et du mobilier le plus précieux de la maison en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets... 
