broché.

PARIS, 5, RUE DES BEAUX-ARTS. - 18, RUE DES GLACIS, NANCY

Dictionnaire de l'Administration française, par Maurice BLOCK, membre de l'Institut, avec la collaboration de membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, de Directeurs et de Chefs de service des différents ministères, etc., 4 édition (1898), refondue et considérablement augmentée, tenue au courant par les suppléments annuels gratuits 1898 à 1900. Un volume grand in-8 de 2358 pages, 37 fr. 50 c. Relié en demi-maroquin, plats toile. 42 fr. 50 c. Traité de la Juridiction administrative et des recours contentieux, par LAFERRIÈRE, vice-président du Conseil d'État. 2e édit. 1896. Deux forts volumes grand in-8 de 744 et 713 pages chacun, brochés. Réliés en demi-maroquin. .

25 fr.

32 fr.

Notions générales. Législation comparée. Histoire. Organisation. Compétence. Marchés et autres contrats. Dommages. Responsabilité de l'Etat. Traitements et pensions. Contributions directes. Elections. Recours pour excès de pouvoirs. Interprétation. Contraventions de grande voirie.

Les Discours de M. Poubelle, préfet de la Seine de 1883 à 1896. 1900. Un beau volume grand in-8 de 738 pages, broché. 7 fr. 50 c. 10 fr. D

Relié en demi-maroquin. Organisation des Pouvoirs publics. 1re partie du Précis de droit, à l'usage des candidats aux carrières administratives, par André THIBAULT, chef de bureau au ministère de l'agriculture, et A. SAILLARD, Sous-chef de bureau. Un volume in-12 de 346 pages, broché. 4 fr. Relié en percaline. . 5 fr Les Arrêts du Conseil supérieur de l'instruction publique de 1887 à 1899. Annotés et précédés de l'exposé de la législation en vigueur, par Henri SCHMIT, chef de bureau au ministère de l'instruction publique. Un vol. in-8 de 404 pages, broché. . . . 6 fr. L'Enseignement primaire dans les pays civilisés, par E. LEVASSEUR, membre de l'Institut, professeur au Collège de France et au Conservatoire des arts et métiers. Un beau volume grand in-8 de 638 pages, broché. . . 15 fr. Les Ecoles françaises civiles et militaires. Programmes, études, titres, diplomes, service militaire, dispenses, par A. ANDRÉANI, ancien officier, chef de division à la préfecture des Alpes-Maritimes. Un volume in-8, broché. 5 fr. Des Caisses de retraites des fonctionnaires communaux et départementaux, par Hilaire COMBARIEU, docteur en droit. 1899. Un volume grand in-8, broché.

.

5 fr. Code de législation rurale, comprenant le Code rural, le Code forestier et les extraits des autres Codes, par L. et M. LESAGE. 1er fascicule : Code rural et Code forestier. 1899. Gr. in-8 de 94 pages, broché.. 3 fr. -2e et 3e fascicules. Extraits des Codes et Supplément. (An 560 à 1868.) Grand in-8 de 198 et 278 pages, brochés 7 fr. L'Agriculture et les questions sociales, par M. DARBOT, sénateur. 1899. Un volume grand in-8 de 396 pages, broché.

5 fr.

Tome II. 1901. Un vol. grand in-8 de 653 pages, broché. . . . . 7 fr. 50 c. La Chasse. Législation. Jurisprudence. Doctrine. Extrait du Répertoire de police judiciaire et administrative, publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de police. Volume in-12 . . .. 2 fr. Législation et jurisprudence concernant les Insectes utiles et nuisibles à l'agriculture et les oiseaux insectivores, par Georges VIRET, sous-préfet de Bressuire. Avec une préface de M. C. JOUFFRAULT, ancien dire teur du Journal des percepteurs, sénateur des Deux-Sevres. 1896. Un volume in-8 de 273 pages, broché. 3 fr. 50 c. Loi du 19 avril 1901 sur l'Affouage communal, par L. GERMAIN, juge au tribunal civil à Vesoul. (Ouvrage honoré d'une souscription du ministere de l'intérieur.) 1902. Brochure grand in-8.

2 fr.

Bulletin mensuel de l'Office de renseignements agricoles. Ministère de l'agriculture (Direction de l'agriculture). Paraissant chaque mois par livraisons d'environ 10 à 12 feuilles grand in-8. Première année 1902. Prix par an: France. 12 fr. Colonies françaises et Union postale. (Port en sus pour les pays ne faisant pas partie de l'Union postale.) Le numéro isolé. .

16 fr.

1 fr. 25 c.

PARIS, 5, RUE DES BEAUX-ARTS. - 18, RUE DES GLACIS, NANCY

Les Attributions des Sous-Préfets, par Albert BLUZET, docteur en droit, ancien sous-préfet, rédacteur principal au ministère de l'intérieur. 1902. Un volume grand in-8 de 588 pages, broché 15 fr. 17 fr. 50 c.

Relié en demi-maroquin

Les Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique. Tome Ier. Décisions rendues de 1871 à 1877. Un vol. in-8 de 1200 pages, cartonné percaline.

15 fr.

Tome II. Décisions rendues de 1878 à 1890. Un volume de 1064 pages in-8, cartonné percaline.

15 fr.

Des Attributions individuelles des Conseillers généraux, par A. NECTOUX, Conseiller de préfecture, ancien chef de cabinet de préfet. Un volume in-8 de 213 pages, broché. 2 fr. 50 c. - Relié en percaline. . 3 fr. 50 c. Des Autorisations pour ester en justice. Communes et Établissements publics, par Edm. REISSER, vice-président de conseil de préfecture, et G. RIDEL, conseiller de préfecture. 1902. Un volume in-12, broché . Régime légal et financier des Associations syndicales. Etude pratique destinée aux maires, conseillers de préfecture, percepteurs-receveurs, etc., par A. AUEERT, percepteur-receveur. Volume in-12, précédé du décret du 9 mars 1894, broché. 3 fr.

1 fr. 50 c.

Les Formes des Enquêtes administratives en matière d'intérêt public, par E. HENRY, ingénieur en chef, agent voyer en chef du département de la Marne. 1891. Un volume grand in-8 broché. ... 4 fr. Traité de la Procédure administrative devant les Conseils de Préfecture. Loi du 22 juillet 1889 et décret du 18 janvier 1890, par M. COMBARIEU, secrétaire général de la préfecture du Cavaldos. 1890. Un beau volume in-8 de 452 pages, broché. 6 fr. Relié en percaline. ... 7 fr. 50 c. Du Pouvoir central et des Conseils municipaux. Des recours que l'on peut former contre les décisions préfectorales, par P. LAVERGNE, secrétaire de la mairie du Kremlin-Bicêtre. 1900. Brochure grand in-8.

1 fr. 25 c.

Le Recrutement de l'Armée. Recueil de lois, décrets et instructions ministe rielles relatifs au recrutement de l'armée et aux engagements volontaires dans l'armée de terre, la marine et l'armée coloniale. Tirage mis à jour. 1902. Un volume grand in-8 broché... 3 fr. Relié en percaline.

4 fr.

La Loi sur le Recrutement. Commentaire par Ch. RABANY, chef de bureau au ministère de l'intérieur. 2e édition, mise à jour. 1891. Deux volumes in-8 de 1131 pages, brochés. . . . . 12 fr. Reliés en percaline . . . . . 15 fr. Situation des Étrangers en France, dans les colonies et dans les pays de protectorat au point de vue du recrutement. Manuel d'extranéité à l'usage des préfectures, sous-préfectures, mairies, justices de paix, ambassades et consulats, par A. L'ESPRIT, rédacteur à la division des affaires militaires de la préfecture de la Seine. 2e édition. 1893. Vol. in-8, broché. 5 fr. Manuel militaire à l'usage des autorités civiles et militaires, par E. BLANCHONNET, archiviste d'état-major. 1899. Un vol. in-8 de 381 pages, br. 5 fr. Les Réquisitions militaires. Commentaire de la loi du 3 juillet 1877 et du reglement d'administration publique du 2 août 1877, par Henri MORGAND, chef de bureau au ministère de l'intérieur. 3e édition. 1896. Un volume in-8 de 648 pages. broché . . . . 10 fr. Relié en percaline. . 12 fr. Guide des Sociétés de tir. Organisation, fonctionnement et administra tion des sociétés territoriales et mixtes, par E. HEFFELÉ, cap. d'inf. territ. 2e édition, refondue, mise au courant par un appendice. 1898. Volume in-8 de 252 pages, broché 3 fr. 50 c.

Revue générale d'Administration, publiée par le ministère de l'intérieur. Paraissant tous les mois par livraisons de 8 feuilles grand in-8 (128 pages). Chaque année forme trois volumes avec tables et couvertures. 26 année. 1903. Les abonnements partent du mois de janvier. Prix par an: Paris Départements et Union postale. . .

30 fr.

33 fr.

Nancy, imprimerie Berger-Levrault et Cir.