| France - France - 1774 - 844 pages
...NÔTRE PLAISIR. Et afin que ce foit chofe ferme & Itable à toujours , Nous y avons fait mettre nôtre Scel. DONNÉ à Versailles au mois de Janvier , l'an de grâce mil fept cens huit : Et de nôtre Régne le foixante-cinquiéme. Signé, LOUIS. Et plus bas: Par le Roi... | |
| Simon Nicolas Henri Linguet - Europe - 1777 - 536 pages
...comme à l'original : Car tel cfl notre plaifir • &, afin que ce ti foit choie ferme & ftabic à toujours , nous y avons fait « mettre notre Scel. Donné à Versailles au mois d'Avril , « l'afl de grace mil lept cent f*J>xante dix-fept, & de notre « rsjgne le troifieme. (Signé)... | |
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
...dérogeons par ccsdites Présentes. Car tel est notre plaisir; et alin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre Scel. DONNÉ à Versailles , au mois de Mars mil six cent quatre-vingt-cinq, et de notre Règne le quarante - deuxième. Signé Louis. Et plus... | |
| Christophe Koch - Europe - 1802 - 524 pages
...Car tel est notre I 458 11 E ci E i L .lll%. plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de juin , l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et de notre règne le cinquième. Signé LOUIS.... | |
| Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...et féaux conseillers secrétaires , voulons que foi soit ajoutée comme à l'original ; CAR tel est notre plaisir : et afin que- ce soit chose ferme et...mettre notre scel. DONNÉ à Versailles au mois de mai , l'an de grâce nul sept cent huit, et de notre règne le soixante-sixième. Signé , LOUIS ;... | |
| Placide Justin - Haiti - 1826 - 664 pages
...à ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de mars mil six-cent quatre-vingtcinq , et de notre règne le quarante - deuxième ; signé Louis; et... | |
| Daniel Jousse, V. Bécane - Bills of exchange - 1828 - 572 pages
...lire , publier et registrer , car tel est notre plaisir. Et, afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de mars de- l'an de grâce mil six cent soixantetreize, et de notre règne le trentième. Signé LOUIS;... | |
| A. Poncer - Annonay (France) - 1835 - 878 pages
...que notre présent édit ils aient à registrer, et le contenu en icelui garder, observer et faire exécuter selon sa forme et teneur , car tel est notre...mettre notre scel. — Donné à Versailles au mois de février l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-un , cl de notre régne le septième. Signé Loi... | |
| Agriculture - 1841 - 518 pages
...choses a ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par te présent édit: cartel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. — Donné à Versailles, au mois de juin, perdre à la circonférence, a dans ses branches les deux anneaux et les six boules, attributs... | |
| Raymond Théodore Troplong - Church and education - 1844 - 340 pages
...garder et observer selon sa forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de février, l'an (l) Ceci ne doit pas faire supposer que cet édit était local ; il fut fait pour toute... | |
| |