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PREMIÈRE ÉPOQUE. (De l'invasion des barbares au règne
de saint Louis.) Origine et progrès du combat judiciaire.

CHAP. Ier. Du serment considéré comme base de la certitude
judiciaire.

CHAP. II. La preuve par combat est substituée à la preuve par
témoins qu'avait viciée l'habitude du parjure.

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CHAP. III. Résistances longtemps inutiles.—Commencement de
retour aux preuves de droit.

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La première résistance au combat judiciaire part du sein de
l'Église. — Doléances de saint Avit et de saint Agobard.
Le concile de Valence défend les serments contradictoires et les
combat judiciaires. — Combien il était difficile d'entreprendre
à cet égard la réforme des lois et des mœurs. Formules re-
cueillies par Marculfe. Lacune dans les monuments histo-
riques. - Les tribunaux ecclésiastiques donnent l'exemple de
jugements rendus sur d'autres preuves que le combat.

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Cet

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exemple dispose les esprits à une réforme. La jurisprudence
s'améliore avant la loi. — Chartre accordée à la ville d'Orléans
par Louis-le-Jeune. - Ordonnance de Philippe-Auguste.

SECONDE ÉPOQUE. (Du règne de saint Louis au règne
de Charles IX.) Abolition progressive du combat judi-
ciaire. Guerres privées. — Naissance du duel moderne.

CHAP. Ier. Saint Louis entreprend de remettre la
moins à la place de la preuve par combat.

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preuve par té-

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Caractère de la réforme entreprise par saint Louis. Limites
auxquelles s'arrêtait alors le pouvoir royal. — Là où il ne pou-
vait imposer sa loi sans le consentement des barons, saint Louis
s'applique à restreindre l'usage du combat judiciaire. - Formes
de l'appel de faux jugement. La preuve par combat devient
peu à peu une forme exceptionnelle de procédure.

CHAP. II. Premières ordonnances de Philippe-le-Bel sur le com-
bat judiciaire et les guerres privées.

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En quoi la législation de Philippe-le-Bel sur les combats judiciaires
diffère de celle de saint Louis. État de la société à cette
époque. Influence de la guerre sur les mœurs. Distinc-
tion entre ce qui est du domaine de la justice et ce qui est du
domaine de la guerre. Comment la dissolution du régime
féodal donna naissance aux guerres privées.

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Caractère dé-
Peinture qu'en fait Beau-
Trève de Dieu établie par saint Louis. -Philippe-

loyal et barbare de ces guerres.
manoir.

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le-Bel, en 1296, défend les guerres privées tant que durera sa
Il interdit pendant le même temps

guerre avec les Anglais.

les gages de bataille.

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CHAP. III. Examen de l'ordonnance rendue par Philippe-le-
Bel en 1306.-But et portée de cette ordonnance.

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Concession apparente faite par Philippe-le-Bel à l'opinion de son
siècle par le rétablissement du combat judiciaire. Tendance
effective à la réforme de cet usage par une nouvelle limitation
du nombre des cas dans lesquels le combat pouvait être admis

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et par la solennité des formes dont il devait être entouré.
Abolition totale de la preuve par combat en matière civile.
Extrait du formulaire joint à l'ordonnance de 1306, pour les
gages de bataille au criminel.

CHAP. IV. De la compétence en matière de combat judiciaire.
Changement apporté à cette compétence par Philippe-le-

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Bel.

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droit en affranchissant les communes.

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Pourquoi le droit d'ordonner le combat était un attribut de la
souveraineté. Les rois et les seigneurs s'étaient réservé ce
Comment cette ré-
serve a pu contribuer à diminuer le nombre des cas où les
bourgeois demandaient le combat. Institution des parle-
De cas seigneurial qu'il était d'abord, le combat
judiciaire devint peu à peu cas royal. — Philippe-le-Bel or-
donne que l'examen de toutes les demandes de combat soit ren-
voyé au parlement de Paris. Progrès des mœurs.
faculté de refuser le combat est réclamée comme un privilége
par les corporations et les villes.

ments.

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La

CHAP. V. Liaison du combat judiciaire avec les guerres privées.

Pendant le quatorzième siècle les ordonnances relatives au combat
judiciaire deviennent plus rares. Fréquence des guerres pri-
vées à la même époque. Difficulté de les réprimer. Pas
rétrogrades. Chaque fois que reparaît la guerre privée, le
Edit du roi Jean

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combat judiciaire reparaît avec elle.

en 1364. La défense des guerres privées est étendue au temps

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où le royaume est en paix.

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Mesures prises contre les con-
trevenants. Règlement de Charles vi.

CHAP. VI. Que le duel moderne tient des guerres privées plus
que du combat judiciaire.

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Le combat judiciaire était une forme de procédure ouverte à tous.
Les guerres privées étaient l'apanage exclusif des seigneurs.
Comment le duel moderne a emprunté à ces guerres leur
caractère de privilége.

CHAP. VII, Transition entre le combat judiciaire et le duel mo-

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