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Books Books 1 - 3 of 3 on Duc d'Orléans , & par les États , Provinces , Villes OU Communautés ; pour tenir....
" Duc d'Orléans , & par les États , Provinces , Villes OU Communautés ; pour tenir lieu du produit de la perception de ceux des droits principaux , & fous pour livre... "
Annales Politiques, Civiles, Et Littéraires Du Dix-huitième Siècle - Page 14
edited by - 1780
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Dictionnaire Universel Des Sciences Morale, Économique, Politique Et ...

Jean B. Robinet - France - 1781 - 739 pages
...vertu d'arrêts du Confeil , ou décidons de Sa Majefté par Mr. le duc d'Orléans, & parles Etats, Provinces, Villes ou Communautés ; pour tenir lieu...perception de ceux des droits principaux & fous pour livre ci-deffus mentionnés ou défignés les provinces villes & diftrias où ° Partie de la conßftance...
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle ...

Pierre Jean J.G. Guyot - 1786
...fixes, dues en vertu d'arrêts du confeil, ou décidons de fa majefté par M le duc d'Orléans, Ci par les états , provinces , villes ou communautés...perception de ceux des droits principaux & fous pour livre' ci-deffus mentionnés ou défignés dans les provinces, villes & diftriûs , oh la per. ception effeâive...
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Répertoire des travaux, publ. sous la direction de P.-M. Roux, Volumes 13-14

Société de statistique de Marseille - 1849
...particulières et sommes fixes dues en vertu d'arrêts du conseil ou décision du Koi par le duc a Um.f AXS , et par les États , provinces, villes ou communautés...produit de la perception de ceux des droits principaux et sous pour livre ci-dessus mentionnés ou désignés dans les provinces , villes et districts où...
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