La clef de l'industrie et des sciences qui se rattachent aux arts industriels: ou table générale, par ordre alphabétique des matières, de ce que contiennent de relatif à l'industrie. L'établissement du Conservatoire royal des arts et métiers. Les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation délivrés en France. 138 ouvrages, périodiques et autres, français et anglais, pris parmi les plus estimés, Volume 1 |
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La Clef de l'Industrie Et Des Sciences Qui Se Rattachent Aux Arts ... J. -R. Armonville No preview available - 2017 |
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Common terms and phrases
acier ARTISTES ou FABRICANS Arts et Métiers bois Bonneterie bourre de soie brevets brevets d'invention bronze cachemire cadrans cent Châles chanvre chapitres chimie citation Clef de l'industrie comp Conservatoire construction coton Cotons filés Coutellerie Couvertures en laine d'agriculture d'argent ment d'or découverte décret description DESIGNATION DES PRODUITS DÉSIGNATION DISTINCTION différens directoire directoire des brevets DISTINCTION DES PRODUITS DISTINCTION obtenue Drap commun Draperie Ébénisterie étoffes expériences fabrication Ferdinand Berthoud fluides Format in-8 frères horloges horloges astronomiques hydraulique imprimé instrumens inventeur invention l'art l'inventeur m.d'argent madame HUZARD manière manufactures MATHIEU DE DOMBASLE mécanique mémoires métaux moulin moyens NOMS des ARTISTES NOMS des DÉSIGNATION notice numéros objets ouvrage est divisé pages patente pendule père et fils perfectionner planches pompe premier volume PRODUITS PRÉSENTÉS publié r. m. d'arg roues rouissage royale des sciences Section sera table tion tissus traduit de l'anglais traite troisième vaisseau vapeur Vis d'Archimède volume in-8
Popular passages
Page 18 - Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs départements et ressorts respectifs, et exécuter comme loi du royaume : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Page 6 - Description des machines et procédés consignés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée et dans ceux dont la déchéance a été prononcée. Publiée par les ordres de M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Tome LXXXVI. Paris, 1857. 4».
Page 47 - Traité de mécanique industrielle ou Exposé de la science de la mécanique déduite de l'expérience et de l'observation ; principalement à l'usage des manufacturiers et des artistes.
Page 12 - Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d'industrie, est la propriété de son auteur; en conséquence, la loi lui en garantit la pleine et entière jouissance, suivant le mode et pour le temps qui seront ci-après déterminés.
Page 21 - Corps législatif, dans les cas prévus par l'article 11 de la loi du 7 janvier, aura ordonné le secret, seront ouvertes et inscrites par numéros au directoire des inventions, dans un registre particulier, en présence de commissaires nommés à cet effet, conformément audit article de la loi ; ensuite, ces descriptions seront cachetées de nouveau, et procès-verbal en sera dressé par lesdits commissaires. Le décret qui aura ordonné de les tenir secrètes sera transcrit au dos du paquet; il...
Page 13 - Lorsqu'un inventeur aura préféré aux avantages personnels assurés par la loi l'honneur de faire jouir sur-le-champ la Nation des fruits de sa découverte ou invention, et lorsqu'il prouvera par la notoriété publique, et par des attestations légales que...
Page 146 - Recherches sur les moyens de perfectionner les canaux de navigation et sur les nombreux avantages de petits canaux.
Page 11 - L'assemblée nationale , considérant que toute idée nouvelle , dont la manifestation ou le développement peut devenir utile à la société, appartient primitivement à celui qui l'a conçue, et que ce serait attaquer les droits de l'homme dans leur essence que de ne pas regarder une découverte industrielle comme la propriété de son auteur...
Page 28 - ... brevet d'invention obtenu pour une découverte industrielle doit être publié à l'expiration du terme fixé pour sa durée, et que les procédés qui en sont l'objet deviennent d'un usage...
Page 12 - ... faisant passer à l'étranger un grand nombre d'inventions nouvelles, dont cet empire aurait dû tirer les premiers avantages; considérant enfin que tous les principes de justice , d'ordre public et d'intérêt national , lui commandent impérieusement de fixer désormais l'opinion des citoyens français sur ce genre de propriété par une loi qui la consacre et qui la protége , décrète ce qui suit : ARTICLE Ier.