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" Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte, l'enseignement de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. "
Almanach impérial - Page 244
1806
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 12

Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...des pasteurs, et d'un ancien ou notable de chaque église. (Ibid., art. 29.) Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux, de quelque nature qu'elles soient , seront soumises à...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 10

Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...préfet, le serraeut exigé des ministres du culte catholique. Art. 3o. « Les synodes veilleront surtout ce qui concerne la célébration du culte, l'enseignement...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux , de quelque nature qu'elles soient , seront soumises à...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Part 1

France treaties - 1802 - 498 pages
...pasteur ou d'un des pasteurs et d'un ancien ou notable de chaque église. XXX. Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte,...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux , de quelque nature qu'elles soient , seront soumises à...
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Almanach national de France

Almanacs, French - 1803 - 848 pages
...et confirmées par le premier consul. Tous les deux ans , les anciens sont renouvelés par moitié. Les synodes sont chargés de veiller sur tout ce .qui....doctrine , et la conduite des affaires ecclésiastiques. Cinq églises consistorialcs forment l'arrondissement d'un éynode. Leurs décisions sont soumises...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

L.-I. P***** - France - 1805 - 530 pages
...pasteur , ou d'un des pasteurs, et d'un ancien ou notable da chaque église. XXX. Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du Culte,...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux , de quelque nature qu'elles soient, seront soumises à...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806 - 400 pages
...pasteur , ou d'un des pasteurs , et d'un ancien ou notable de chaque église. 30. Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux , de quelque nature qu'elles soient , seront soumises à...
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Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...ou notable de chaque •église. oo. Les synodes veillent sur tout ce qui concerne la célébratian du culte, l'enseignement de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émanent d'eux , de quelque nature qu'elles soient, Si. Les synodes ne peuvent...
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 598 pages
...pasteur, ou d'un des pasteurs, et d'un ancien ou notable de chaque église. 30. Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte,...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux, de quelque nature qu'elles soient, seront soumises à l'approbation...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813 - 1244 pages
...d'un des pasteurs, et d'un ancien ou notable de chaque église. XXX. Les synodes veilleront surtout ce qui concerne la célébration du culte, l'enseignement...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux, de quelque nature qu'elles soient, seront soumises à l'approbation...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 1254 pages
...pasteur, ou d'un des pasteurs, et d'un ancien ou notable de chaque église. XXX. Les synodes veilleront sur tout ce qui concerne la célébration du culte,...doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Toutes les décisions qui émaneront d'eux, de quelque nature qu'elles soient, seront soumises à l'approbation...
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