PREMIÈRE DIVISION. Du Principe d'administration. 11 18 89 93 98 101 108 115 TROISIÈME DIVISION. Du Mode de construction. 168 Le Travail est utile et conséquemment d'obligation Les Produits de main-d'œuvre appartiennent légalement à l'Etat. Tout Travail mérite Salaire. Il doit être donné par Entreprise. SIXIÈME DIVISION. De l'entretien des Prisonniers tant PREMIÈRE DIVISION. De la répartition de la France en divisions et subdivisions pénitentiaires. 168 170 185 203 DEUXIÈME DIVISION. Des Chefs-lieux pénitentiaires. 215 223 TROISIÈME SECTION. CHAPITRE TROIS. Du Mode d'administration générale et particulière. 227 227 Des Administrations sécondaires PREMIÈRE DIVISION. De l'Administration secondaire dans ses rapports avec la direction générale. PREMIER POINT. De l'Uniforme. eu égard Aux Condamnés militaires auxquels les rangs de l'armée ne sont pas définitivement fermés. Aux Ministres des cultes. 279 280 281 De l'application de l'Unité de Système, à toutes les PREMIÈRE DIVISION. De la Suppression de la Classification des Infractions en châtimens de diverses FIN DE LA TABLE DU TROISIÈME ET DERNIER VOLUME. |