1808. Décret du 17 mars.

30

ibid.

4832. Ordonnance du 29 septembre.

§ 3. Des inspecteurs de l'instruction primaire.

1835. Ordonnance du 26 février.

34

32

33

ibid.

34

35

DU MINISTÈRE PUBLIC PRÈS DU CONSEIL ROYAL ET PRÈS DES CONSEILS

ACADÉMIQUES.

4811. Décret du 15 novembre. .

TITRE V.

DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.

$ 4. Des facultés en général.

4804. Loi du 23 mars (22 ventôse an XII).

Décret du 24 septembre (4° jour complémentaire an x11).

4808.

17 mars.

36

38

40

39

ibid.

ibid.

ibid.

40

41

43

4826. Décision royale du 2 février. 1836. Ordonnance du 9 août..

§ 2. Des facultés de théologie.

1804. Loi du 13 mars (23 ventôse an x11) 4808. Décret du 17 mars..

4808.

1810.

17 septembre.

25 février..

1829. Ordonnance du 4 janvier..

4830.

4838.

25 décembre.

24 août.

§ 3. Des facultés de droit.

Pages.

41

49

45

45

49

45

50

45

1806.

1807.

1808.

1809.

4804. Loi du 13 mars (22 ventôse an XII)

Décret du 21 septembre (4° jour complémentaire au xit)

1819. Ordonnance du 2 mars..

4820.

4 juin

5 juillet.

4 octobre.

54

53

58

63

S 4. Des facultés de médecine des écoles de pharmacie et des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie.

4794. Loi du 4 décembre (44 frimaire an 111).

1809.

4811.

4820.

1803. Ordonnance du 14 avril (21 germinal au x1)
Arrêté du gouvernement du 9 juin 20 prairial an xt)
43 août (25 thermidor an xi)..
6 octobre (43 vendémiaire an XII)

1805. Loi du 18 février (29 pluviôse au x111)..
1808. Décret du 17 mars.

4 juin..

15 novembre.

48 mai..

4 octobre.

.

Pages.

91

76

97

73

96

98

79

404

408

85

$ 7. des grades et de leur collation dans les diverses facultés.

§ 8. De la nécessité des grades pour les diverses professions.

4809. Décret du 26 décembre

422

425

422

423

ibid.

ibid.

429

428 429

4801. Règlement général du Prytanée, 16 juillet. 4802. Loi du 1er mai (44 floréal an x).

Arrêté du 27 octobre (5 brumaire an x1)
décembre (49 frimaire an x1).

143

443

130

435

193

1803.

4808. Décret du 47 mars

144