DONS ET LEGS.- Faits à l'Université, 159. Les noms des donateurs et fondateurs doivent être proclamés à la distribution générale des prix, ibid. Fondations de bourses dans les colléges royaux, ibid. Comment les.... doivent être acceptés pour les associations charitables établies en faveur de l'instruction primaire, 264 et suiv., 289 et suiv. — Legs universel de M. Janson de Sailly, 327 et 328. Donation de Mme veuve Beaumont en faveur de l'école de droit de Paris, 6 du Supplément. Legs du baron Dupuytren en faveur de l'école de médecine de Paris, 70. - Faits à des fabriques à la charge d'entretenir

des écoles primaires, 938 et suiv.

DOYENS des facultés. - Voir ce dernier mot.

-

DROIT. Administratif, civil, commercial, constitutionnel, criminel, des gens, naturel, public, général, romain, toutes ces branches de la science sont enseignées dans nos facultés de ..." 52 et suiv., 493 et suiv. DROITS DE PRÉSENCE. Attribués aux professeurs, suppléants et secrétaires des facultés de droit, 61, 505 et suiv. Aux professeurs et agrégés des facultés de médecine, 73, 78. Aux professeurs et agrégés des écoles de pharmacie, 106. Aux professeurs des facultés des sciences et des lettres, 406 et 407, 4020 et suiv. DROITS UNIVERSITAIRES, 318 et 319, 1020 et suiv. Recouvrement et comptes des 346 et 349, 1042 et suiv. DUPUYTREN.-Legs du baron ... en faveur de la faculté de médecinè de Paris, 70.

E

-

1

ECOLES en général. — Aucune ... ne peut être formée hors de l'Université et sans l'autorisation de son chef, 1 et 2. - Six sortes d'..., 4 et 5. Bases de l'enseignement dans toutes les 5. Les règlements sont discutés par le conseil et donnés par le grand-maître pour toutes les..., 21. Comment peuvent être formées les écoles secondaires privées, 237. Les écoles primaires privées, 272. Voir Enseignement supérieur,

secondaire, primaire.

ECOLES CHRÉTIENNES (frères des). Ont droit à la dispense du service militaire, en contractant l'engagement décennal devant le conseil de l'Université, 8 et 9.- Les... ont recouvré l'existence légale en France en vertu du décret du 17 mars 1808, 262. Ont eu leur berceau dans la ville de Reims, 263. Y ont été rétablis en 1809, ibid. et 264. - Cette association et spécialement ses noviciats peuvent être soutenus par les départements et sur les fonds de l'instruction publique, 249. — Les ... dirigent l'école normale primaire de Rouen, 250. N'obtiennent le brevet de capacité qu'après examen, 258. Voir les mots ASSOCIATIONS religieuses ou charitables, Instruction primaire.

ECOLES industrielles et professionnelles. Le principe de ces ... a été posé dès 1793, 239. Il est consacré dans le 3 § de l'art. 4 de la loi de 1833, 270.- Il se développe dans les écoles primaires supérieures annexées aux colléges, 295 et suiv. Les chefs d'institution et les maîtres de pension sont libres d'enseigner les connaissances qui conviennent aux ..., 238. Voir le mot Professions industrielles. ECOLE NORMALE. — Les élèves de l') ont droit à la dispense du service militaire, 8 et 9. Sont réunis dans un pensionnat à Paris, et formés à l'art d'enseigner les lettres et les sciences, 11. — Règles pour l'admission des élèves à l'..., 219, 787 et suiv., 808 et suiv. Les élèves de l'...

-

doivent suivre les cours du collège de France, de l'école polytechnique, du muséum d'histoire naturelle, 220. Ils doivent prendre leurs grades à Paris, ibid. —Ont droit à la dispense du service militaire, ibid et 221. — Passent trois ans à l'..., 221.7 Proposition de permettre à ceux qui se croiront appelés à l'état ecclésiastique de passer dans un séminaire trois ans imputables sur les dix années de leur engagement, 224 et 782. - Administration, police et enseignement de l'..., 780 et suiv., 785 et suiv., 790 et suiv.-Programme de manipulations de physique, 798 et suiv. Administration économique de l'..., 803 et suiv.

ECOLES NORMALES PRIMAIRES d'instituteurs, établies dans l'intérieur des lycées et des colléges, 242 et 243.- Tout département est tenu d'entretenir une..., 274. L'aperçu des dépenses doit être présenté chaque année aux conseils généraux, 284 et 967. Les directeurs de ... peuvent être nommés officiers d'académie, 1 du Supplément.-L'... de Rouen est dirigée par les frères des écoles chrétiennes, 250. Règlement général sur les ..., 840 et suiv. Enseignement, administration, admission des élèves-maîtres, commission de surveillance, ibid., 968, 977 et suiv.,1002. Le titre d ... ne peut pas être donné à un établissement privé, 903. Obligations des élèves-maîtres, 968 et suiv. Programmes d'enseignement, 978 et suiv.

ECOLES NORMALES SECONDAIRES. Seront établies 'dans quelques-unes des villes possédant des facultés, 15 du Supplément. — Leur destination, ibid., 780.

ECOLE POLYTECHNIQUE. les élèves de l'école normale, 220. ECOLES PRÉPARATOIRES DE Médecine et de PHARMACIE. Voir Ecoles secondaires de médecine.

Les leçons de l'... doivent être suivies par

ECOLES PRIMAIRES font partie des écoles universitaires, 5.- Voir les mots Ecoles primaires élémentaires, Instruction primaire, Institutrices. ECOLES PRIMAIRES SUPÉRIEURES. - Toute commune chef-lieu de département ou peuplée de plus de 6,000 àmes doit avoir une ..., 274. Annexées à des colleges, 198, 295 et suiv. Des places gratuites dans peuvent être données au concours, 277. ECOLES SECONDAIRES communales. Voir Colleges communaux. .. privées. Voir Institutions et pensions, 236 et suiv. ECOLES SECONDAIRES ECCLÉSIASTIQUES ou petits séminaires.

suiv

-

Les

teurs des ... seront bacheliers dans les lettres et dans les sciences (projet de loi ou d'ordonnance), 128 et 429, 779 et 780. mises à l'Université et recommandées à l'intérêt spécial du grand-maître et du conseil, 24 4. Réunies à des colléges communaux, forment des colléges mixtes, 773. - Les... sont indépendantes de l'Université, 215 et - Rentrent sous son régime, quand elles n'exécutent pas les dispositions de l'ordonnance du 16 juin 1828, 218 et 219. Situation des ... et nombre de leurs élèves, 216 et suiv., 17 et suiv. du Supplément. ECOLES SECONDAIRES DE MÉDECINE ou écoles préparatoires de médecine et de pharmacie, 108 et suiv.- Objets d'enseignement, ibid.—Traitements des fonctionnaires, 109. Obligation des hospices et des communes à l'égard des ..., 109. - Droits d'inscription, ibid. et 7 du Supplément. Valeur de ces inscriptions dans les facultés de médecine, 110. — Villes où sont établies les Circonscription des trois facultés de médecine, par rapport à leur droit de présentation pour les chaires vacantes dans les ..., 444. - Droits résultant du service de santé militaire, 144 et 112. Du service dans les hôpitaux, 143. service de santé de la marine, 144 et 145. Retenues à exercer pour le

fonds de retraite sur le traitement des fonctionnaires des ..., 234 et 235. Administration intérieure, enseignement, inscriptions, examens et inspections, 481 et suiv.

ÉCOLES SPÉCIALES.

Voir Facultés.

ECONOMES autrefois procureurs gérants, au nombre des fonctionnaires des colléges royaux, 133. Leur traitement selon les diverses classes des colléges, 434 et suiv, 132 et 153. — Leurs fonctions, 139 et suiv. — Fournissent un cautionnement, ibid., 576, 577, 584, 710 et 711, 732 et suiv., 743, 1020 et suiv. Doivent être pris parmi les membres de l'Université, 140. Sont justiciables de la cour des comptes, ibid. Règles d'avancement pour les ..., ibid. Les... peuvent être nommés officiers de l'Université, 4 du Supplément.

ECONOME de l'administration centrale, 373 et suiv.

royaux, Ecole normale, Comptabilité.

EGLISE GALLICANE (Déclaration du clergé de l'), 45 et suiv.

Voir Colleges

ELÈVES des facultés, des colléges, des pensions et institutions, des écoles primaires (Voir ces divers mots) - Mauvais traitements défendus à

-

l'égard de tous les ..., 344. Les . ne peuvent être frappés, ibid. Fautes et délits commis par des . 433, 460 et 461.178, 344. ELOQUENCE SACRÉE. - Les règles de l'... font partie de l'enseignement des séminaires, 49.

EMÉRITES (maison des), 225 et 330. Voir au mot Retraite (pensions de).

ENGAGEMENT DÉCENNAL. -Doit être contracté devant le conseil de l'Université, pour procurer la dispense du service militaire, 8 et 9. — A quelles époques les... doivent être contractés, envoyés au ministre et acceptés en conseil royal, 836 et suiv., 922 et suiv.

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE. · Bureau central de l'.........,

15. Les divers établissements d'..., 1 partie, de 430 à 238; 2° partie, de 539 à 834.L'... est donné dans des écoles publiques (Voir Colleges et Ecoles secondaires ecclésiastiques), dans des écoles privées (Voir Institutions et pensions.)

ENSEIGNEMENT SIMULTANÉ OU SUCCESSIF des lettres et des sciences dans les colléges royaux, 585-598.

Les divers

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. -Bureau central de l'..., 15. établissements d'..., 1' partie, de 39 à 139; 2a partie, de 380 à 538. ETRANGERS (médecins ou chirurgiens). Peuvent être autorisés par le gouvernement à exercer en France, 74. - Les ... admis à suivre des cours de facultés en France, 382. Admis à tenir des écoles pri

maires. 900.

-

ETUDIANTS.Voir Association, Conseils académiques, Conseil d'Etat, Correspondants, Examens, Facultés, Grades, Inscriptions, Peines de discipline, Prix, Protestants (Etablissements).

Exercent

Pré-en

EVÈQUES ET ARCHEVÊQUES. — Dirigent l'instruction dans les séminaires, en nomment et révoquent les directeurs et professeurs, 2. leur surveillance sur les écoles du culte catholique, 10 et 253. tent les professeurs pour les concours aux facultés de théologie, 45 et 511. Les ... ont incontestablement le droit de réprimer les erreurs et tous autres écarts de l'enseignement théologique, 545 et 316. — Les professeurs des facultés de théologie doivent communiquer chaque année aux... les programmes de leurs cours, 516.

-

EXAMENS pour les grades. Le grand-maître peut faire recommeneer les..., 21. Sont faits par les professeurs des facultés. · Droits dus pour les examens de droit, 60 et 61. De médecine, 78 et 81.

nistration supérieure de l'......., 20 et suiv.- Conventions entre l'... et la ville de Paris, relativement aux travaux à faire dans les bâtiments du collége Charlemagne, et dans les autres bâtiments affectés à des établissements d'instruction publique, 194 et 193, 323.-Dotation de l'... en rentes sur P'Etat, en biens, meubles et immeubles, et en rentes ayant appartenu au prytanée français, aux anciennes universités et académies et aux anciens colléges, 323 et suiv. -Autorisation à l'........... de poursuivre ses débiteurs en expropriation forcée, 325. Hypothèque légale au profit de l'........, ibid. — Action de la justice ordinaire dans les établissements publics appartenant à l'Université, 350.--Compétence des cours royales pour les crimes on délits imputés à des membres de l'Université, ou à des étudiants, 250.-Des effets d'une condamnation judiciaire à l'égard des membres de l'Université, 251. — Régime de l'.., subordination, correspondance et attributions des diverses autorités, 361 et suiv.

V

....

VACANCES. Dans les faultés de droit, 57. Dans les colléges royaux, 604. Dans les colléges communaux, primaires, 884.

Dans les écoles

VACCINE. L'art de vacciner doit être enseigné aux élèves-maîtres des écoles normales primaires, 841.

VERS français.

colléges, 771. VICE-RECTEUR.

-Collation des grades dans les .. 422 et 123. - Présentation et nomination des professeurs des . 396 et 397.- Concours pour les places d'agrégés, 397 et suiv. Enseignement, inscriptions, examens et certi ficats d'aptitude, 401 et suiv. - Examens du baccalauréat, 407 et suiv., 447 et suiv., 426 et suiv. Examens de la licence, 430 et suiv. — Du doctorat, 433 et 434. - Voir Facultés en général.

FACULTÉS DE MÉDECINE.- Nombre et situation des. 67. Administration des 67 et suiv. Enseignement, 69 et suiv., 465 et suiv.— Legs du baron Dupuytren pour l'institution d'une chaire d'anatomie pathologique, 70. Nombre, nomination et traitements des professeurs, 70 et suiv. Règlement pour les concours, 448 et suiv. - Trois classes d'agré gés, 74 et suiv., 90 et 91.-Discipline, 72, 80 et suiv. - Cours d'études, inscriptions, examens et grades, 74 et suiv., 442 et suiv., 465 et suiv. — Médecins ou chirurgiens étrangers, 74.- Frais d'études et d'examens. 78 et suiv. — Etudes et réception des officiers de santé, 82 et suiv. — Jurys de médecine pour la réception des officiers de santé, 83. — Instruction, réception et enregistrement des sages-femmes, 85 et 86. — Enregistrement et listes des docteurs et des officiers de santé, 86 et suiv. — Faculté de médecine de Paris, 69 et suiv.-De Montpellier, 88 et suiv., 7 du Supplément. de Strasbourg, 90. Cours gratuits dans le local même des ..., 90 et 94. Ecoles de pharmacie (Voir le mot Pharmacie). — Eroles secondaires de médecine ou écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (Voir le mot Ecoles secondaires de médecine).-Peines contre ceux qui exercent indûment, 87 et suiv. — Droits résultant du service de santé militaire, 444 et 142. — Du service dans les hôpitaux, 413. — Du service de santé de la marine, 444. Prix et mentions honorables distribués chaque année dans les . 474 et suiv. - Administration économique des..., 473 et suiv., 1020 et sui., 1036 et suiv., 4069 et suiv. — Voir Facultés en général.

FACULTÉS DES SCIENCES.

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Nombre, situation et composition des ..., 145 et suiv. et 7, 8 du Supplément. Trois ordres d'agrégés, 416 et 447, Examens et collation des grades dans les ..., 123 et 124, 444 et suiv. Double baccalauréat ès ..., 444 et suiv. - Les grades dans les ... sont nécessaires pour diverses fonctions, 6 et 7. — Administration, nomination des professeurs, enseignement, inscriptions, 437 et suiv. — Concours pour les places d'agrégés, ibid. - Voir Facultés en général. FACULTÉS DE théologie. Nombre, situation et composition des... catholiques, protestantes, 44 et suiv. - Nomination des professeurs sur la présentation des archevêques, 45 et 511. — Professeurs adjoints aux ..., ibid. -Tous les professeurs des ... doivent se conformer aux dispositions de l'édit de 1682, ibid. et suiv. Enseignement, examens et grades, 49, 50 et 125, 514 et suiv. Prorogation jusqu'au 1er juin 1850 du terme après lequel les professeurs des doivent être nommés au concours, 511 et suiv. et 6 du Supplément. —Une chaire de droit ecclésiastique est créée dans chacune des...., ibid. - Administration économique des ...,536,1020et suiv.-Voir Facultés en général, Concours, Grades, Protestants. FEMMES. - Ne peuvent résider dans les colléges, 143 et 444. — Cas d'exception, 574. — Maisons d'éducation des ..., 298 et suiv., 824 et suiv. Maitresses et sous-maîtresses de pensions, 302 et suiv., 825 et suiv. — - Reçoivent le diplôme et l'autorisation d'enseigner, sur la présentation de leurs lettres d'obédience, quand elles appartiennent à des congrégations autorisées, 303. Dames inspectrices, 304 et suiv. - Cours publics confiés à des .. 833. Ecoles primaires de filles, 298 et suiv., 954 et suiv. - Voir les mots Institutrices, Instruction primaire.