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49, 55,

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26.

:

Are, episcopus, lisez episcopos.

36, après ces mots, nommés à vie, lisez : Néan

moins ceux qui seront nommés pour la première organisation ne recevront leur brevet, qu'après trois ans d'enseignement, et si sa majesté juge à propos de les confiımer.*

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4, du Supplément à la première partie, ligne 7 de la note,

au lieu de montrát à l'état, lisez : montrât l'état.

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Depuis 1808, cette confirmation a lieu par l'arrêté du grand-maitre en conseil royal de l'Université.

INDEMNITÉS (quelles ) reçoivent les agrégés des facultés de médecine qui remplacent des professeurs, 73. Les professeurs titulaires et les adjoints des écoles de pharmacie, 98 et 106.- Les anciens membres de Congrégations enseignantes, 4037. — Indemnités de déplacement, 374. De remplacement dans les colléges royaux, 559, 746, 1020 et suiv. INFIRMERIE. Dans les colleges royaux, 548.

-

INSCRIPTIONS (toute 4) doit être prise au commencement de l'année scolaire, 4 et 57. - Toute re exige le diplome de bachelier ès lettres, hors les... dites de capacité, 44. Toute inscription doit être prise dans les quinze premiers jours de chaque trimestre, 57. Exception en faveur des étudiants empêchés par le tirage pour le service militaire, ibid. — Les ... dites de capacité ne peuvent plus compter pour le baccalauréat ni pour la licence en droit, 64. Voir les mots Faculté, Ecoles de pharmacie, Ecoles secondaires de

médecine.

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INSPECTEURS (en général les ...) sont l'œil du gouvernement, 27. Ne peuvent être en même temps professeurs, 76.-Ont droit de demander aux recteurs et autres fonctionnaires toute espèce de renseignements, 363. INSPECTEURS des académieS. Leur rang parmi les fonctionnaires de l'Université, 6. Il y a un ou deux inspecteurs dans chacune des académies, 30.-Leurs fonctions, ibid.― Sont nommés par le grand maître sur la proposition des recteurs, ibid.-Les...doivent avoir été reçus agrégés ou titulaires d'une chaire dans une faculté des sciences ou des lettres ou dans un collége royal, ou censeurs ou proviseurs, ibid. Les... sont de droit officiers de l'Université, 8. - Exercent près de chaque conseil académique les fonctions du ministère public, 38. Correspondent directement, à ce titre, avec le chancelier de l'Université, ibid. Doivent porter plainte devant le recteur des abus, contraventions et délits venus à leur connaissance, 343. — Dans quels cas les... se transportent sur les lieux pour constater les faits et en dresser procès-verbal, 344 et Rang et costume des... dans les cérémonies publiques, 353. Leurs droits relativement à la franchise de leur correspondance, 353 ct suiv. Règles pour la visite des écoles, 370.

345.

-

INSPECTEURS GÉNÉRAUX. Leur rang parmi les fonctionnaires de J'Université, 6. - Sont de droit officiers de l'Université, 8. — Peuvent être nommés conseillers ordinaires, 23. Et hauts titulaires, 4 du Supplément. Sont entendus en conseil royal au retour de leurs missions, 24.- Sont nommés par le grand-maître, 27.- Leurs fonctious, ibid. Sout partagés en 5 ordres, ibid.— Les facultés de théologie n'ont pas encore leurinspecteur général, ibid.-Ont le droit d'assister aux séances des conseils académiques, 36.- - Out droit d'assister aux examens des facultés, 58. Rang et co-tume des... dans les cérémonies publiques, 353. Leurs droits relativement à la franchise de leur correspondance, 355 et suiv.

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INSPECTEURS SPÉCIAUX de l'instruction primaire. —Ordonnances royales qui instituent les..., 30 et suiv, 4 du Supplément Des sous... sont créés dans chaque département par l'ordonnance du 43 novembre 4837.

Les... prennent ang parmi les fonctionnaires de l'instruction primaire après les agrégés, 32. Versent leurs retenues anuuelles ou dans les caisses de retraite des col'éges communaux, ou dans les caisses d'épargne étables par la loi de 1833, ibid. Leur répartition dans les divers départements, 34 et suiv., 968 et suiv.. Nouvelles dispositions 4 et 5 du Supplément. Leur nomination, leur avancement, 4, 4 et 5 du Supplément. Les aspirants aux fonc

Concernant les

....

-

-

tions d'.... sont soumis à un examen spécial, ibid. Les inspecteurs... sont de droit officiers d'académie, ibid. — Les ons-inspecteurs peuvent être revêtus de ce titre, ibid. — Droits des ... relativement à la franchise de leur correspondance, 355 et suiv. — Cumul avec d'autres fonctions, 937 et 938. Reglement sur les ..., 4004 et suiv.

INSTITUT ROYAL DE FRANCE. - L'... est dans les attributions du ministère de l'instruction publique, 43.

INSTITUTEURS PRIMAIRES.

Présentation, nomination et institution des ... communaux, 241, 247, 252, 277 et 284. Formalités qu'ont à remplir les Les privés, 274 et suiv. peuvent être suspendus de leurs fonctions, par les maires, en cas d'urgence, 283. — Par les comités d'arrondissement pour fautes Les graves, 285.

...

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...

ayant le brevet du degré supérieur et 10 ans d'exercice peuvent être nommés officiers d'académies, 1 du Supplément. Voir les mots Comités, Instruction primaire, Médailles, Correspondance. INSTITUTIONS.

-

...

Quel est le rang des chefs d... parmi les fonctionnaires de l'Université, 6. — Définition des 5, 237 et suiv. - Les chefs d... doivent être bacheliers ès lettres et ès sciences, 6. – Ne peuvent s'établir sans l'autorisation du gouvernement, 2 et 236. Doivent se conformer aux règlements de l'Université, 237, 819 et suiv. Peuvent être fermées en cas d'abus graves, ibid. — Bornes de leur enseignement, ibid. — Penvent joindre à leur enseignement ordinaire le genre d'instruction qu convient aux professions industrielles et manufacturières, 238. — Prospectus et programmes des doivent être soumis aux recteurs et aut conseils académiques, 37. Contraventions et délits des chefs d 337 et suiv. - Droits dus par les chefs d'..., 339 et 346, 1039 et suiv INSTITUTRICES PRIMAIRES. Commissions d'examen pour les ..., 298 et suiv., 308 et 309. Brevets de capacité, ibid. — Les ... ... appartenant à des congrégations autorisées reçoivent le brevet de capacité sur la présentation de leurs lettres d'obédience, 301 et 308, 964.- Exception pour le cas d'école primaire supérieure, 308. Conditions à remplir pour avoir le droit de tenir une école primaire, élémentaire ou supérieure, 306 et suiv., 956 et suiv. — Ce qui distingue une école primaire communale, 307. Autorisations du recteur nécessaires pour toutes les ..., 308. Pouvoirs des comités locaux et d'arrondissement, ibid. Dames inspectrices, ibid., 954 et suiv. Ecoles normales primaires d'..., 309 et suiv., 962. Voir les mots Comités, Instruction primaire, Médailles, Correspondance.

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INSTRUCTION MORALE ET RELIGIEUSE. — Les préceptes de la religion catholique sont une des bases de l'enseignement universitaire, 5. — L'...... est placée en première ligne parmi les objets d'enseignement que comprend l'instruction primaire, 270. En quoi elle consiste dans les colléges, 594 et 595, 614. — Dans les écoles primaires, 877 et suiv., 934, 4076. Voir Aumônier, Colleges, Instruction primaire. INSTRUCTION PRIMAIRE. Loi spéciale sur l'..., 2, 270 et suiv. — Définition des écoles primaires, 3, 239 et 270.— Bureau central de l'......., 46. — Avant la loi du 28 juin 1833, 239 et suiv. — Objets d'enseignement, ibid. Une école au moins par 1,000 habitants, 241. Pensions de retraite promises aux instituteurs, ibid, et 257. Traitement et logement, 242 et suiv. — Nomination et institution, 244 et suiv. — Instruction gratuite des enfants pauvres, 242, 246, 255, 912. par l'ordonnance de 1816, 243 et suiv. sations spéciales, 245 et suiv., 251, 257 et 238.

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- Séparation des garçons et des filles, 248, 901 et suiv. — Traités

253.

-

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par

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entre les instituteurs et les maîtres, 246. — Ecoles fondées des individus ou pár des associations, 247 et suiv., 886 et 887. — Ecoles normales primaires, 242, 249 et 250, 256 et suiv., 262. Pensionnats primaires, 240, 252, 835. Peines de discipline, 253. Visite par les évêques, Division des écoles en trois classes dans chaque département, 254 et 255, 934 et 935. Fonds annuel de secours et d'encouragement, 249, 256 et suiv. - Bibliothèque centrale, 260. Rapport au roi et aux chambres sur la situation de l'..., 261. - Recueil périodique à l'usage des écoles primaires,ibid.—Associations charitables en faveur de l'.....,262et suiv. Société d'instruction élémentaire pour le département du Rhône, 268. Société d'encouragement pour l'instruction primaire parmi les protestants, ibid. — Société pour l'instruction élémentai e, établie à Paris, 269. Société pour l'encouragement de l'enseignement mutuel élémentaire à Angers, ibid. Société pour l'instruction primaire dans l'arrondissement de Mirecourt (Vosges), 270.—Sociétés de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire dans Seine-et-Oise, ibid. Depuis la loi du 28 juin 1833, 270 et suiv.-De l'... et de son objet, 270.- - Des écoles primaires privées, 271 et suiv.-Conditions à remplir pour ouvrir une école privée, 271,273.-Incapacités de tenir école, 272.-Ecole ouverte illégalement, ibid.- Cas où l'instituteur peut étre traduit devant les tribunaux, ibid. – Ce qui caractérise une école primaire, 273. — Les instituteurs privés peuvent participer aux encouragements et aux récompenses, ibid. —— Règlement pour les écoles privées, 907 et suiv.- Des écoles primaires publiques, 273 et suiv.-Leur définition, 273.-Obligations des communes isolées ou réunies,274 et suiv., 930 et suiv.— Obligations des départements, 275 et 279. · Contribution des fonds de l'État, ibid. Caisses d'épargnes en faveur des instituteurs, 277,289 et suiv. - Traitement fixe et supplément de traitement, 274, 276 et suiv., 894 et suiv., 929 et suiv. — Le tableau de toutes les communes avec l'indication de leur population et de leurs revenus doit être adressé tous les cinq ans par le ministre du commerce au ministre de l'instruction publique, 280.- Des écoles normales primaires, 274,281, 294. Des autorités préposées à l'instruction primaire, 282 et suiv. ·Comités locaux, comités d'arrondissement, ibid., 286 et suiv. - Nomination des instituteurs, 284 et 285, 891 et suiv., 900 et 901. Peines disciplinaires, sauf recours au conseil royal, 285. - Cas où l'instituteur public pent être traduit devant les tribunaux, ibid. Commissions d'examen pour les brevets de capacité des instituteurs primaires, 286, 844 et suiv., 852, 867 et suiv. - Ecoles primaires supérieures, 270, 274, 295 et suiv., 865 et suiv., 903,917 et suiv., 942,1 Suppl.- Les sous-maîtres et répétiteurs ne sont pas soumis aux mêmes formalités que les instituteurs, 852. Programmes pour les examens du chant, 853 et suiv. Réglements d'enseignement et de discipline, 377 et suiv., 883 et suiv., 904, 1000. -Diverses décisions sur les études et snr la discipline, 885 et suiv., 1076.— Tableaux ou enseignes des instituteurs primaires, 898. Le concours est interdit entre les diverses écoles primaires, 905. — Instituteurs ambulants, 943 et 94 4. Conférences entre les instituteurs, 943 et suiv.

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Classes d'adultes, 945 et suiv.

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INSTRUCTION PUBLIQUE. L'... forme un ministère spécial', 13. Diverses attributions de ce ministère en dehors de l'Université, ibid. Les membres de l'... ont droit à la dispense du service militaire, 8 et 9. - Ils peuvent cumuler les traitements de plusieurs fonctions relatives à l'..., 330. Ils peuvent cumuler traitements et pensions de retraite, 227 et 242. — Voir les mots Ministre, Université.

JEUNES DE LONGUE.

ibid.

...

J

- Ont droit à la dispense du service militaire, 9. JURIDICTION DE L'UNIVERSITÉ. Les délibérations du conseil royal relatives à la ne sont pas soumises à l'approbation du ministre de l'instruction publique, 4. Peines disciplinaires, 14. — Objets qu'embrasse la ... Dispositions des décrets organiques du 17 mars 1808 et du 45 novembre 4811, 334 et suiv. Peines que peut prononcer le grandmaitre, 335. Peines que peut prononcer le conseil, ibid. — De la compétence, 335 et suiv. Mesures provisoires que peuvent prendre ou le grand-maître, ou les recteurs, en cas d'urgence, 336. Jugement definitif des comptes rendus par les agents de l'université, ibid. Ecoles non autorisées, 337 et suiv. Contraventions, délits et peines, ibid. — Mauvais traitements envers les élèves, 344. Des cas de récidive, 342. — Des réclamations et des plaintes, 342 et 343. De l'instruction, dans les cas où le grand-maître est juge comme dans les cas où le conseil doit juger, 343 et suiv. - Des ordonnances, des jugements et de leur exécution, 347 - De l'action de la justice ordinaire, 250 et 254. — Instruction sur la 977 et suiv.

et suiv.

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83.

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- Arrondissements Ouverture des exa

JURYS MÉDICAUX. Formation des.... 82 et suiv. des trois facultés de médecine pour les... . . mens, 84.

L

LANGUES anciennes. Doivent être enseignées dans les colléges, 4 et 5. Le latin seul était prescrit dans les lycées, 154 et 155. — L'Université a rétabli l'enseignement de la langue grecque, 596 et suiv., 613, 624LANGUE française. L'enseignement de la.... était recommandé dans les lycées, 454. - Il l'est aussi dans les colléges royaux, 639 et passim. LANGUES Vivantes. - Doivent être enseignées dans les colléges royaux, 154 et 156, 347, 607, 615, 639 et suiv., 689.

LIBERTÉ de l'enseignement (la) a manqué jusqu'à présent au développement de l'institution universitaire, introduction, vn. — A été conciliée avec le droit de la puissance publique dans la loi sur l'instruction primaire, page 2.

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Sont admis ou rejetés par le conseil royal, 23 et 24. — Liste de livres employés dans les colléges de l'Université, 687 et suiv. 1068.-Les... sont fournis par les colléges royaux, hors les cas de perte ou de dégradation extrordinaire, 733.- Les.... élémentaires seront distribués partout aux prix les plus modiques et donnés sans frais aux enfants pauvres, 839.- Liste des ... autorisés pour les écoles primaires communales et pour les écoles normales primaires, 945, 1004 et 1068.-Les instituteurs sont maîtres de choisir sur cette liste les livres dont ils veulent faire usage dans leurs écoles, 945. — Commission des .., 946 et 947.

LOGEMENT dans les colléges royaux, 574, 575 et 576, 1036 et suiv.

M

MAISONS d'école. L'état des communes sous le rapport de leurs....... doit être adressé aux chambres tous les ans, 280. — Des plans et devis

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